Règlement de fonctionnement 2014-2015 Accueil de Loisirs et Garderie 1) Les ouvertures et les fermetures L’Accueil de Loisirs fonctionne : - Tous les mercredis de 11h45 à 18h30 en semaine scolaire, à l’exception des mercredis où les enfants ont classe toute la journée, à savoir : le 13/05/2015 et le 27/05/2015. - Toutes les vacances scolaires, du lundi au vendredi (sauf jours fériés), de 7h30 à 18h30. Une permanence est tenue par la directrice ou la directrice adjointe, pour toute information ou inscription, le jeudi de 16h30 à 18h30. Les fermetures annuelles de l’Accueil de Loisirs sont : - Du mercredi 24 décembre 2014 à 14h au lundi 29/12/2014 à 7h30. - Du mercredi 31 décembre 2014 à 14h au vendredi 02/01/2015 à 18h30. - Du lundi 10 août au vendredi 14 août 2015. La Garderie fonctionne : - Tous les mercredis de 11h45 à 13h, en semaine scolaire, à l’exception des mercredis où les enfants ont classe toute la journée, à savoir : le 13/05/2015 et le 27/05/2015. 2) L’accueil A l’accueil de Loisirs, le matin et le soir, les enfants sont accueillis dans les locaux de l’Accueil de Loisirs, à l’Espace d’accueil Antoine de Saint-Exupéry. Les lieux utilisés pendant la journée sont : le restaurant scolaire, l’école maternelle et ses dortoirs, la cours de l’école élémentaire, les salles sportives et culturelles communales, ainsi que les espaces extérieurs. A la Garderie du mercredi, l’accueil des parents se fait dans le hall de l’école élémentaire de 12h45 à 13h. Accueil de Loisirs Règlement 2014/2015 Page |2 3) Les horaires d’accueil Mercredi Vacances scolaires De 12h45 à 13h : les parents viennent chercher les enfants inscrits en Garderie De 13h30 à 14h00 : arrivées des demi-journées sans repas accueil de loisirs De 16h à 18h30 : départs échelonnés de l’accueil de Loisirs De 7h30 à 9h30 De 11h45 à 12h00 De 13h30 à 14h00 De 16h à 18h30 En dehors de ces créneaux horaires, les portes de l’Accueil de Loisirs sont fermées et les enfants ne peuvent pas être amenés ou récupérés. A partir du moment où un enfant a été récupéré, il ne peut plus revenir dans la structure la même journée. Les enfants qui seront récupérés à 16h, n’auront pas pris leur goûter. Le Goûter est fourni par l’accueil de loisirs les mercredis et les vacances scolaires entre 16h et 16h30. - Les mercredis de l’année scolaire : les enfants inscrits en Garderie doivent être récupérés entre 12h45 et 13h, dernier délais, dans le hall de l’école élémentaire. Les enfants inscrits à l’accueil de loisirs doivent être récupérés entre 16h et 18h30 à l’accueil de loisirs. A l’arrivée à l’Accueil de Loisirs, les parents (ou les personnes habilitées et mentionnées sur le dossier d'inscription) doivent faire badger la carte de leurs enfants. Tous les soirs, ils doivent à nouveau badger et signer la feuille d’émargement. L’Accueil de Loisirs ferme à 18h30 et la Garderie à 13h. A partir de ces horaires, les enfants ne sont plus sous la responsabilité de la collectivité. En cas de retard, les parents ou personnes habilitées à venir chercher l’enfant doivent prévenir la Directrice par téléphone. ATTENTION ! Si un enfant n’est pas récupéré par sa famille avant l’horaire de fin du service, nous nous verrons dans l’obligation de faire un signalement aux autorités compétentes. Mesures prises en cas de répétition des retards : - Avertissement notifié aux parents - Convocation des parents - Exclusion temporaire ou définitive 4) Les inscriptions à l’Accueil de Loisirs et à la Garderie Un mois avant le début de chaque période, mercredis et vacances scolaires, une plaquette d’inscription est disponible à l’Accueil de Loisirs ou sur www.mairie-montrabe.fr Les inscriptions sont clôturées 15 jours avant le 1er jour de la période pour toutes les petites vacances scolaires, sauf l’été, 1 mois avant le premier jour de l’été. Passé cette date, toute inscription est soumise aux places disponibles et toute réservation est facturée. Les familles ont la possibilité de choisir un mode d’inscription accueil de loisirs et Garderie pour l’année scolaire. Accueil de Loisirs Règlement 2014/2015 Page |3 CALENDRIER 2014/2015 DES INSCRIPTIONS A L’ACCUEIL DE LOISIRS et GARDERIE du mercredi Période Début des inscriptions DATE LIMITE Vacances de la Toussaint Du 25 septembre au 2 octobre 2014 au 16 octobre 2014 Mercredis de novembre et décembre Du 9 octobre Vacances de Noël Du 27 novembre au 4 décembre 2014 Du 11 décembre au 18 décembre 2014 Mercredis de janvier et février Vacances d’hivers Du 15 janvier au 22 janvier 2015 Du 29 janvier au 05 février 2015 Mercredis de mars et avril Vacances de Pâques Du 19 mars au 26 mars 2015 Du 02 avril au 09 avril 2015 Mercredis d’avril, mai, juin et juillet Vacances d’été 2014 Du 07 mai au 04 juin 2015 Au-delà de la limite d’inscription, votre demande figurera sur liste d’attente. En cas de maladie, les parents devront présenter un certificat du médecin pour pouvoir annuler la présence. Le 1er jour sera perdu. Toute journée entamée est due. En cas de non-respect de cette règle, et pour des raisons évidentes de sécurité, l’équipe d’animation appliquera strictement les consignes données par les parents sur la fiche d’inscription de la période ou de l’année. Pour tout changement, les parents doivent informer la Directrice de l’Accueil de Loisirs 7 jours à l’avance (avant 18h) sur place ou par mail pour les mercredis. 5) Dossier Unique d’Inscription LE DOSSIER UNIQUE D’INSCRIPTION (DUI) regroupe les inscriptions à l’ALAE, au restaurant scolaire, à l’Accueil de Loisirs et à la Garderie. Il est envoyé par courrier aux familles en juin. Le DUI doit être rempli et retourné à la Mairie avant la fin de l’année scolaire, pour l’année scolaire suivante. Pour les inscriptions en cours d’année : le DUI peut être téléchargé sur www.mairie-montrabe.fr (rubrique Démarches et Imprimés > Enfance) ou retiré en Mairie.  DUI (pour chaque enfant),  FACTURATION / avec au verso le CONTRAT DE PRELEVEMENT (1 seul document par famille),  AUTORISATION de PRELEVEMENT BANCAIRE (1 seul document par famille)  TABLEAU DE RESERVATION A L’ACCUEIL DE LOISIRS (pour les familles concernées) Pièces à joindre au DUI :  1 photo d’identité à coller,  1 attestation individuelle d’assurance au nom de l’enfant pour les temps extra et périscolaires,  1 avis d’imposition 2014 (copie) correspondant aux revenus 2013,  1 certificat médical si concerné par un P.A.I,  1 jugement de garde en cas de séparation ou de divorce (copie),  Carte « loisirs vacances » établie par la CAF si vous en bénéficiez (copie),  Attestation Comité d’Entreprise pour la prise en charge des frais à l’Accueil de Loisirs,  1 R.I.B. (pour les familles ayant choisi le prélèvement bancaire), Même si votre enfant ne fréquente qu’exceptionnellement l’Accueil de Loisirs et ou la Garderie, il est nécessaire que vous ayez procédé à cette inscription et fourni les documents demandés. Accueil de Loisirs Règlement 2014/2015 Page |4 6) Tarifs ACCUEIL DE LOISIRS QF < 500 501 < QF < 800 801 < QF < 1050 1051 < 1151 < 1401 < QF > 1501 QF < QF < QF < 1150 1400 1500 EXTERIEURS NON RESIDENTS Journée avec repas 9.50 € 10.50 € 11.50 € 12.50 € 13.50 € 14.50 € 15.50 € 34.00 € ½ Journée avec repas 8.00 € 8.50 € 9.00 € 9.50 € 10.50 € 11.00 € 12.50 € 28.00 € ½ Journée sans repas Pénalités 5.00 € 5.50 € 6.00 € 7.00 € 7.50 € 8.00 € 9.00 € 21.00 € 6. 00 € 6.00 € 6.00 € 6.00 € 6.00 € 6.00 € 6.00 € 6.00 € 501 < 800 801 < 1050 1051 < 1150 1151 < 1400 1401 < 1500 > 1501 EXTERIEURS GARDERIE Mercredi QF < 500 11h45 / 13h00 3.99 € 4.08 € 4.12 € 4.12 € 4.13 € 4.19 € 4.29 € 8€ Pénalités 6. 00 € 6.00 € 6.00 € 6.00 € 6.00 € 6.00 € 6.00 € 6.00 € NON RESIDENTS Des pénalités seront appliquées pour les défauts d’inscriptions et les retards de paiements. Mode de paiement : par prélèvement, chèques, espèces, carte loisirs vacances (CAF), chèques vacances. Pour tout paiement, veuillez-vous renseigner auprès de la régie cantine (Mme Curcuru : 05.61.84.56.37). 7) Sécurité  Accidents En cas d’accident, l’Accueil de Loisirs se conformera à la réglementation en vigueur, à savoir : protéger l’enfant ; alerter les secours puis les parents ; assurer une présence permanente auprès de l’enfant jusqu’à l’arrivée des secours.  Médicaments, soins - Pour les enfants qui suivent un traitement médical tout au long de l’année : la fiche sanitaire de liaison doit être remplie en conséquence et le cas échéant, un PAI (Protocole d’Accueil Individualisé) mis en place. - Si un enfant présente des symptômes de maladie (fièvre, maux de ventre…), les responsables de l’Accueil de Loisirs informent les parents. Les symptômes manifestés par l’enfant, l’appel téléphonique et les soins sont enregistrés sur le registre de l’infirmerie. - Si un traitement ponctuel doit être pris par l’enfant : seuls sont autorisés les médicaments dans leur emballage d’origine marqué au nom de l’enfant avec leur ordonnance, et remis en main propre aux responsables de l’Accueil de Loisirs. Accueil de Loisirs Règlement 2014/2015 Page |5 8) Comportements Les animateurs : L’équipe d’animation s’engage à appliquer le projet pédagogique et à se conformer à la réglementation des ACCEM (Accueils Collectifs à Caractère Educatif de Mineurs). Les enfants : L’enfant doit respecter les règles de vie de la collectivité, il doit garder une attitude correcte vis-à-vis des autres enfants, des animateurs et du personnel de service. Il doit respecter les locaux et le matériel mis à sa disposition. Ce matériel ne doit en aucun cas sortir de l’Accueil de Loisirs. Si l’enfant se trouve dans une des situations suivantes : non-respect des règles de vie, dégradation du matériel et des locaux, ou production de violence verbale ou physique, il recevra un avertissement de conduite de la part du responsable. Si son comportement ne se modifie pas, les parents seront convoqués afin de prendre les mesures qui s’imposent pour le bien de l’enfant et la bonne marche du service. En cas de récidive, l’enfant pourra être exclu temporairement ou définitivement de la structure. Les parents : Les parents s’engagent à participer aux entretiens demandés par la direction en cas de problème et à respecter les règles de fonctionnement de la structure. 9) Objets personnels Les objets de valeur sont interdits à l’Accueil de Loisirs (bijoux, jeux vidéo, MP3…). En cas de perte ou de vol d’effets personnels, la responsabilité de l’Accueil de Loisirs ne peut pas être engagée. D’autre part, il est à déplorer qu’un grand nombre de vêtements ne soit pas réclamé par leurs propriétaires. Il est vivement conseillé aux parents d’inscrire le nom des enfants sur leurs effets personnels. 2 fois par an, les affaires non récupérées seront données à une association caritative. 10) Contacts Accueil de Loisirs / Garderie Véronique COMBA GOUTELLE / Mélanie IZARD : Coordination Enfance & Jeunesse Tél. : 05 34 26 19 94 E-mail : service.animation@mairie-montrabe.fr Aurélie TUDURI : Direction de l’Accueil de Loisirs et de la Garderie Anne-Sophie CIRON / Mélanie LOZES : Direction-adjointe Tél. : 05 61 84 81 69 E-mail : accueil.loisirs@mairie-montrabe.fr