ANTARGAZ LES RENARDIERES - 3, PLACE DE SAVERNE 92901 PARIS LA DEFENSE CEDEX TARIF N° DATE D'APPLICATION : 156/FC14 01/01/2015 TARIF PROPANE VRAC DOMESTIQUE A DESTINATION DES CLIENTS PARTICULIERS EN OFFRE FORFAITS CONSO Applicable aux contrats signés à compter du 10/11/2014 FOURNITURE DE GAZ Prix du propane en euro par tonne Métropole TVA à 20% € HT € TTC Livraison initiative Antargaz 1 405,00 1 686,00 Corse TVA à 13% € HT € TTC 1 429,85 1 615,73 Ces prix s'entendent pour paiement par adhésion au service "Mensualisation", livraison à l'initiative d'Antargaz, fourniture par camion-citerne muni d'un volucompteur, franco installation du client. La conversion volume/poids est faite suivant les tableaux établis sur la base des densités conventionnelles fixées par la Chambre Syndicale du Raffinage du Pétrole, et communiqués à l'Administration. La Société reste propriétaire des GPL livrés, jusqu'à la date de leur paiement intégral. Le présent tarif peut avoir été modifié depuis sa date d'édition. Le client est prié de s'assurer qu'il est bien en possession de la dernière mise à jour. Société anonyme au capital de 3 935 349 € Siège social : Les Renardières - 3, Place de Saverne - 92400 Courbevoie - CCP 242 538 j - 572 126 043 RCS NANTERRE ANTARGAZ LES RENARDIERES - 3, PLACE DE SAVERNE 92901 PARIS LA DEFENSE CEDEX TARIF N° DATE D'APPLICATION : 156/FC14 01/01/2015 TARIF PROPANE VRAC DOMESTIQUE A DESTINATION DES CLIENTS PARTICULIERS EN OFFRE FORFAITS CONSO Applicable aux contrats signés à compter du 10/11/2014 SERVICES ANTARGAZ (1/2) 01. MISE EN PLACE DU RESERVOIR Frais de mise en place du réservoir aérien et enterré pris en charge par Antargaz 02. ABONNEMENT (TVA à 20%) Mensuel (10 mois) (1) Forfait Classique Réservoir aérien (1) Forfait Confort Contrat de 1 à 5 ans Réservoir enterré Contrat de 1 à 5 ans Capacité citerne € HT € TTC Capacité citerne € HT € TTC 1T 31,44 37,72 1 T / 1,1 T 50,70 60,83 1,750 T 48,48 58,17 1,750 T 72,79 87,35 Remise de fidélité sur l'abonnement : En cas de renouvellement du contrat et à l'issu de la sixième année, les clients bénéficient d'une remise de fidélité* sur l'abonnement mensuel qui s'élève à 25% du prix de l'abonnement mensuel fixé par le barème en vigueur au jour de l'attribution de la remise. En cas de renouvellement du contrat et à l'issu de la huitième année, les clients bénéficient d'une remise de fidélité* sur l'abonnement mensuel qui s'élève à 50% du prix de l'abonnement mensuel fixé par le barème en vigueur au jour de l'attribution de la remise. Cette remise de fidélité sur l'abonnement ne peut être cumulée avec une autre remise portant également sur l'abonnement. * Cette remise est appliquée quel que soit le forfait (classique ou confort) et quelle que soit la durée du contrat. Le présent tarif peut avoir été modifié depuis sa date d'édition. Le client est prié de s'assurer qu'il est bien en possession de la dernière mise à jour. 03. ACHAT DU RESERVOIR EN FIN DE CONTRAT (TVA à 20%) Réservoir aérien Capacité Age 0,5 T 1T 1,750 T € HT € TTC € HT € TTC € HT € TTC 2 370,00 < 10 ans 1 225,00 1 470,00 1 325,00 1 590,00 1 975,00 < 20 ans 994,00 1 192,80 1 069,00 1 282,80 1 556,00 1 867,20 < 30 ans 763,00 915,60 813,00 975,60 1 138,00 1 365,60 < 40 ans 531,00 637,20 556,00 667,20 719,00 862,80 40 ans et plus 309,00 370,80 324,00 388,80 418,00 501,60 Réservoir enterré Capacité 1T 1,1 T 1,750 T € HT € TTC € HT € TTC € HT € TTC < 10 ans 1 665,00 1 998,00 1 825,00 2 190,00 1 960,00 2 352,00 < 20 ans 1 349,00 1 618,80 1 469,00 1 762,80 1 570,00 1 884,00 < 30 ans 1 033,00 1 239,60 1 113,00 1 335,60 1 180,00 1 416,00 < 40 ans 716,00 859,20 756,00 907,20 790,00 948,00 40 ans et plus 412,00 494,40 435,00 522,00 454,00 544,80 Age Société anonyme au capital de 3 935 349 € Siège social : Les Renardières - 3, Place de Saverne - 92400 Courbevoie - CCP 242 538 j - 572 126 043 RCS NANTERRE ANTARGAZ LES RENARDIERES - 3, PLACE DE SAVERNE 92901 PARIS LA DEFENSE CEDEX TARIF N° DATE D'APPLICATION : 156/FC14 01/01/2015 TARIF PROPANE VRAC DOMESTIQUE A DESTINATION DES CLIENTS PARTICULIERS EN OFFRE FORFAITS CONSO Applicable aux contrats signés à compter du 10/11/2014 SERVICES ANTARGAZ (2/2) 04. FRAIS DE RÉSILIATION ANTICIPEE DU CONTRAT (TVA à 20%) (calculés au prorata du temps restant à courir avant échéance du contrat) Réservoir enterré Réservoir aérien Capacité citerne € HT € TTC Capacité citerne € HT € TTC 0,5 T / 1 T 777,59 933,11 1 T / 1,1 T 1 897,99 2 277,59 1,750 T 861,20 1 033,44 1,750 T 2 892,98 3 471,58 05. FORFAIT DE REPOMPAGE DU GAZ RESTANT DANS LE RÉSERVOIR (par réservoir) (TVA à 20%) Réservoir aérien Réservoir enterré a- Quantité de gaz restante inférieure à 500 kg a- Quantité de gaz restante supérieure à 10 kg (1%) Capacité citerne € HT € TTC Capacité citerne € HT € TTC 0,5 T / 1 T / 1,750 T 83,61 100,33 1 T / 1,1 T / 1,750 T 418,06 501,67 b- Quantité de gaz restante supérieure ou égale à 500 kg Capacité citerne € HT € TTC 1 T / 1,750 T 418,06 501,67 06. FRAIS ADMINISTRATIFS SPÉCIFIQUES (TVA à 20%) € HT € TTC Terme complémentaire de transport (montant forfaitaire par livraison) 50,00 60,00 Terme complémentaire RPP (Règlement Paiement Préalable) (montant forfaitaire par livraison) 70,00 84,00 Programme Sécurité Environnement (montant forfaitaire par facture) 5,00 6,00 Frais consécutif à un rejet de paiement : → Refacturation au franc le franc des frais directement facturés par les établissements bancaires à ANTARGAZ 07. FRAIS D'ANNULATION DE DOSSSIER (après période de rétractation et avant mise en place du réservoir) Non soumis à la TVA € Forfait frais administratifs de dédit 200,67 Société anonyme au capital de 3 935 349€ Siège social : Les Renardières - 3, Place de Saverne - 92400 Courbevoie - CCP 242 538 j - 572 126 043 RCS NANTERRE