VENTE DU DOMAINE
Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Direction Nationale d'Interventions Domaniales - LES ELLIPSES - 3, avenue du chemin de Presles - 94417
SAINT-MAURICE CEDEX avant le 22 septembre 2014 à 16h00.
Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un chèque d'un montant égal à 20 % de l'offre, libellé à l'ordre de la
Régie de recettes du CAV de Saint-Maurice.
SAINT MAURICE
Séance du 23/09/2014 à 10 h 00 : Lots 1 à 79
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00 : Lots 80 à 182
SALLE DES VENTES DU DOMAINE
3 AVENUE DU CHEMIN DE PRESLES les Ellipses Cs 60008 94417 SAINT MAURICE
Tél. 01 45 11 62 62
La signification des symboles [ACI], [RP], [CT], [NR], [NC] est donnée en fin de notice.
Machines outils - Matériels et machines professionnels - Matériel d'haltérophilie - Métaux - Mobilier de
bureau - Ameublement - Lots de planches - Biens divers - Charriots élévateurs - Pièces détachées
automobiles, cycles et cyclomoteurs - Véhicules terrestres
La vente a lieu marchandises ou matériels en l'état, pris au lieu de stockage. Elle est faite sans garantie
d'aucune sorte de la part de l'Etat et notamment sans garantie d'éviction, de vice caché et de
fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte des biens vendus, vouloir
les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication.
Seuls les véhicules vendus avec certificat d'immatriculation et contrôle technique sont autorisés à
circuler avant leur réimmatriculation. Tout autre véhicule doit impérativement être enlevé sur plateau.
Les véhicules disposant d'un contrôle technique sont également vendus en l'état.
Paiement par carte bancaire recommandé. Si besoin, pensez à faire déplafonner votre carte auprès de
votre établissement bancaire. Pour les adjudications supérieures à 150 €, un acompte de 20% du prix
devra être versé le jour de la vente. Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20
% du prix devra être versé le jour de la vente.
Interdiction de paiement en numéraire (art. L112-6 du Code monétaire et financier) : lots 29 à 35.
Pour respecter la réglementation ERP (Etablissement Recevant du Public), la capacité de la salle des
ventes de Saint Maurice est désormais limitée à 190 places. Au delà de ce nombre, le renouvellement
des entrées se fera en fonction des sorties définitives. En application du plan VIGIPIRATE, un contrôle
visuel du contenu des sacs sera effectué à l'entrée de la salle d'exposition et de la salle des ventes.
Les Professionnels sont priés de se présenter à la table 15 minutes avant le début de la vente, munis
d'une pièce d'identité, de leur K-BIS daté de moins de 6 mois et s'il y a lieu, d'une procuration.
Commissaire aux ventes : S. CHASSAIN.
Séance du 23/09/2014 à 10 h 00
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Séance du 23/09/2014 à 10 h 00
DDT DE SEINE ET MARNE - MME BRIGITTE LE GOFF
288 , AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - Parcs d'Activités - 77005 MELUN
CEDEX
Tél 01 60 56 70 47
Mme. LE GOFF Brigitte Visites une semaine avant la vente, uniquement sur
rendez-vous, auprès de Mme NIELLEZ au 01 60 56 71 71. Enlèvement sur
rendez-vous. Obligation de faire place nette.
MACHINES OUTILS
Lot N° 1
[RP] [NC]
Machine à bois (démontée en partie) n° 297 78/44 D.47.5. Année 1982. Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
RÉSIDENCE JEAN ZAY D'ANTONY
55 -, AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 92763 ANTONY CEDEX
Tél 01 46 74 63 80
Mr. VINZIO Pascal Les visites et enlèvements se font sur rendez-vous.
MACHINES OUTILS
Lot N° 2
[RP] [NC]
Scie à ruban LUREM SAR 800, année 1995, 5, 5 CV, 380 V, 540 kg. Plus six lames de scie à ruban. Vendu
en l'état. Non conforme.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 3
[RP] [NC]
Toupie LUREM T50, année 1995, 5,5 CV, 380 V, 80 kg. Matériel à toupie, fraises à rainurer de 4 à 10 mm,
plus fraises diverses. Vendu en l'état. Non conforme.
Mise à prix : 600.00 €
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 4
[RP] [NC]
Centrale d'aspiration à copeaux bois AFIDI série RBO. Année 2001. Démontage à la charge de l'acquéreur.
Vendu en l'état. Non conforme.
Mise à prix : 500.00 €
MACHINES OUTILS
Lot N° 5
[RP] [NC]
Combiné raboteuse-dégauchisseuse SICAR C50 / 2. Année 1999, 7,5 CV, 380 V, 700 kg. Vendu en l'état. Non
conforme.
Mise à prix : 600.00 €
MATÉRIAUX - CONSTRUCTIONS
Lot N° 6
- 27 portes dont 12 portes alvéolaires pré-peintes 2 faces, hauteur 2.04 m, largeur 53 cm, épaisseur 41 mm.
- 15 portes alvéolaires pré-peintes deux faces, hauteur 2.11 m, largeur 63 cm, épaisseur 34 mm.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 7
- 11 portes dont 4 portes pleines pré-peintes deux faces, hauteur 2.21 m, largeur 73 cm, épaisseur 34 mm.
- 7 portes pleines pré-peintes deux faces, hauteur 2.04 m, largeur 63 cm, épaisseur 34 mm.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 8
Lot de planches de chêne en plots. Epaisseur 41 mm, longueur 3 m (0.44 m3) . Epaisseur 41 mm, longueur
3.50 m (0.25 m3). Vendu en l'état.
Mise à prix : 700.00 €
Lot N° 9
Lot de planches de sapin de Savoie. Epaisseur 54 mm, longueur 2 m (0.14 m3). Epaisseur 54 mm, longueur
3m (0.21 m3). Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 10
Lot de planches de sapin de Savoie. Epaisseur 34 mm, longueur 4.50 m (1.16 m3). Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 11
Lot de planches de sapin de Savoie. Epaisseur 41 mm, longueur 4.50 m (1.78 m3). Vendu en l'état.
Mise à prix : 700.00 €
Lot N° 12
Lot de planches de bois Sipo en plateau. Epaisseur 41 mm, longueur 3 m (0.20 m3). Epaisseur 54 mm,
longueur 3 m (0.70 m3). Bois sec. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
2
Séance du 23/09/2014 à 10 h 00
IRSTEA - MONSIEUR AUPETIT
1 , RUE PIERRE GILLES DE GENES CS 10030 - Acces 14 Parc Des Sports 94
Fresne - 92160 ANTONY
Tél 01 40 96 65 28
Mr. AUPETIT Visites du lundi au jeudi du 15 septembre au 18 septembre de 8_h à
12_h et de 13_h à 15_h 30.
Enlèvements sur rendez-vous.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 13
[RP] [NC]
Benne à moteur SAMBRON n°1340620, avec remorque. Moteur HS. Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 14
[RP] [NC]
Chariot élévateur MANITOU n°62395 avec flèche avant de 3 m. Moteur HS.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 15
[RP] [NC]
Chariot élévateur SALEV HS. Stocké à l'extérieur (ne fonctionne plus depuis 2009). Non conforme. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 300.00 €
CENTRE HOSPITALIER RENÉ DUBOS
6 -, AVENUE DE L\'ILE DE FRANCE - 95303 PONTOISE
Tél 0130754040
Mme. COURTIADE Béatrice Visites sur rendez-vous.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 16
[RP] [NC]
Chariot tracteur FENWICK TEJ 1 avec batteries, mise en service en 1982, avec chargeur, n° de série 823610,
compteur : 1402 heures. Effort max au crochet 700 kg. Poids avec batterie 1460 kg.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 150.00 €
MCF
5 , BOULEVARD DE BEAUBOURG - Zi Pariest - 77183 CROISSY BEAUBOURG
Tél 01 60 37 90 64
Mr. DOGUE Laurent Plan d'accès disponible par fax - visites sur rendez-vous.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 17
[RP] [NC]
Balayeuse voirie. Marque HAKO JONAS. Modèle 1150DH. N° de série : 6530090/51. Année 1999. Poids 820
kg. Energie Diesel.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
SERVICE PARC - M JOSE RAY
-, 7 RUE LÉO LAGRANGE - 95310 ST OUEN L AUMONE
Tél 01 34 40 14 00
Mr. RAY José Visites et enlèvements sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 18
[RP]
Remorque travaux SES, imm._AL-741-QG, type R19B00, n° de série VF9R19B0082235107, 1ère mise en
circulation 10/12/1997. Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 19
[RP]
Remorque travaux SES, imm._AL-787-QG, type U18B00, n° de série VF9U18B0082235148, 1ère mise en
circulation 12/11/1998. Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 20
[RP]
Remorque travaux SOR, imm._AJ-470-NE, n° de série VLRAG000AB9806214, 1ère mise en circulation
06/07/1998. Enlèvement sur plateau obligatoire. Vendu en l'état.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 21
[RP]
Remorque travaux SOR, imm._AK-017-NB, type AE00B, n° de série VLRAE00BCD9402154, 1ère mise en
circulation 25/10/1994. Enlèvement sur plateau obligatoire. Vendu en l'état.
Mise à prix : 300.00 €
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Séance du 23/09/2014 à 10 h 00
Lot N° 22
[RP]
Remorque travaux SOR, imm._AK-123-NB, type AE00, n° de série VLRAE00BCD9402148, 1ère mise en
circulation 25/10/1994. Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 23
[RP]
Remorque travaux SOR, imm._AK-810-NA, type AG000, n° de série VLRAG000AB9503130, 1ère mise en
circulation 26/01/1996. Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 300.00 €
AGRICULTURE
Lot N° 24
[RP]
Tracteur agricole RENAULT ERGOS Gazole, imm._AK-238-ZR, type T3574PB, n° de série 74G0125, 1ère
mise en circulation 12/08/1999, 2500_km non garantis, avec super épareuse, ne démarre pas. Enlèvement sur
plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N° 25
[RP]
Tracteur agricole RENAULT ERGOS Gazole, imm._AM-809-BB, type T3574, n° de série 74G0154, 1ère mise
en circulation 10/10/2000, 4000_km non garantis, ne démarre pas. Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
CENTRE DE SOUTIEN AUTOMOBILE DE LA GENDARMERIE DE DUGNY - Atelier
Automobile
6 , RUE ADOLPHE DEVAUX - Caserne De Rose - 93440 DUGNY
Tél 01 43 11 46 50
Mr. LAFFONT Visites du lundi au vendredi de 8 H à 12 H et de 13 H à 17 H.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 26
[RP] [NC]
- 14 jantes comprenant, 1 jante tôle 4 trous équipée de pneumatique 205 R14. Pneus non conformes.
- 2 jantes tôle 4 trous équipées de pneumatiques 185 R14C. Pneus non conformes.
- 4 jantes tôle 5 trous équipées de pneus neige 185-75 R14C. Pneus non conformes.
- 7 jantes tôle 4 trous équipées de pneus neige 185-R14 90. Non conforme.
Vendues en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 123 - M LINDOR MME GILGENMANN ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE
-, ROUTE DE BOULAY LES BARRES - ESRT 2C123 - 45310 BRICY
Tél 02 38 42 68 04
Mr. LINDOR-MME GILGENMANN Visites sur rendez-vous une semaine avant la
vente, tous les jours de 8_h 30 à 11_h 30 et de 14_h à 16_h SAUF le vendredi de
8_h 30 à 11_h 30. Inutile de se présenter à la base sans rendez-vous. Obligation
de déposer une pièce d'identité à l'accueil. Enlèvement sur rendez-vous impératif.
Interdiction de circuler sur la voie publique avec les véhicules ou les remorques.
Enlèvement obligatoire des matériels avec plateau ou porte-engins. Obligation de
faire place nette en un seul enlèvement. Chargement au frais de l'acquéreur. Pas
de mise à disposition de matériels de chargement. Pas de mécanique sur le lieu
de stationnements des matériels. Attention : le sol est meuble.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 27
[RP] [NC]
Balayeuse de marque HENKEL GV RCM, n° de série 78853, type 952 E, 434 heures non garantis, avec
chargeur. Date de mise en service non connue. Non fonctionnelle, non conforme. Aucunes informations
supplémentaires connues. Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 28
[RP] [NC]
Balayeuse de marque HENKEL GV RCM, n° de série 82073, type R952 E, 435 heures non garantis, avec
chargeur. Date de mise en service non connue. Non fonctionnelle, non conforme. Aucunes informations
supplémentaires connues. Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
MÉTAUX
Lot N° 29
[RP]
Lot de tourets de différentes natures dont, câble téléphonique, fibre optique, etc. Estimation impossible de la
longueur de câble. Plus de 20 tourets disponibles. Également disponible, petit lot de chutes de câbles de
nature diverse. Le paiement des métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement effectué par chèque barré,
virement ou carte de paiement ( art.L112-6 ou D112-4 du CMF ). Enlèvement à la charge de l'acquéreur,
4
Séance du 23/09/2014 à 10 h 00
aucune aide ne sera fournie. Pas de tri, enlèvement en une fois. Obligation de faire place nette. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 30
[RP]
Lot en vrac de divers métaux dont le poids est à l'estimation du futur acquéreur. Le lot comprend la totalité des
métaux, à l'exception des 4 conteneurs de stockage. Le paiement des métaux ferreux et non ferreux est
obligatoirement effectué par chèque barré, virement ou carte de paiement ( art.L112-6 ou D112-4 du CMF ).
Mise à prix : 100.00 €
CENTRE NATIONAL DE SOUTIEN OPERATIONNEL (EX 43 ÈME BT) GAA - S-C
Sergent Chef Peronnet Ou M Pech
75 , RUE DU PARC - Bp 95249 - 45052 ORLEANS CEDEX
Tél 02 38 65 27 54
Mr. PERONNET OU M. PECH Contacter le responsable du lieu de dépot pour RDV
au 02.38.65.27.54 ou au 02 38 65 22 14. Horaires de 08_h00 à 11_h30 et de 13_h00
à 17_h30 du lundi au jeudi.
Retrait sur rendez-vous. Enlèvements et chargements à la charge de l'acquéreur,
obligation de faire place nette. Aucune aide, humaine ou matérielle, ne sera
fournie sur le site.
MÉTAUX
Lot N° 31
[RP]
Lot de tourets de câble (réf. 32 - 31 - 3), d'environ 12 t pour un volume approximatif de 41 m3. Le paiement
des métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement effectué par chèque barré, virement ou carte de
paiement (art.L112-6 ou D112-4 du CMF). Enlèvement à la charge de l'acquéreur, aucune aide ne sera
fournie. Pas de tri, enlèvement en une fois. Obligation de faire place nette.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 32
[RP]
Lot de matériels hors d'usage à ferrailler (réf. 12 - 11 - 1), d'environ 7 t et pour un volume approximatif de 50
m3. Le paiement des métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement effectué par chèque barré, virement ou
carte de paiement (art.L112-6 ou D112-4 du CMF). Enlèvement à la charge de l'acquéreur, aucune aide ne
sera fournie. Pas de tri, enlèvement en une fois. Obligation de faire place nette.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 33
[RP]
Lot de matériels hors d'usage à ferrailler (réf 22 - 21 - 2 ), d'environ 10 t et pour un volume approximatif de 40
m3. Le paiement des métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement effectué par chèque barré, virement ou
carte de paiement (art.L112-6 ou D112-4 du CMF). Enlèvement à la charge de l'acquéreur, aucune aide ne
sera fournie. Pas de tri, enlèvement en une fois. Obligation de faire place nette.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 34
[RP]
Lot de matériels hors d'usage (réf 42 - 41 - 4), dont échelles, outillages divers, à ferrailler d'environ 2.5 t et pour
une volume approximatif de 30 m3. Le paiement des métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement
effectué par chèque barré, virement ou carte de paiement (art.L112-6 ou D112-4 du CMF). Enlèvement à la
charge de l'acquéreur, aucune aide ne sera fournie. Pas de tri, enlèvement en une fois. Obligation de faire
place nette.
Mise à prix : 300.00 €
Lot N° 35
[RP]
Lot de matériels hors d'usage à ferrailler (réf 52 - 14 - 5), d'environ 6 t, pour un volume approximatif de 40 m3.
Le paiement des métaux ferreux et non ferreux est obligatoirement effectué par chèque barré, virement ou
carte de paiement (art.L112-6 ou D112-4 du CMF). Enlèvement à la charge de l'acquéreur, aucune aide ne
sera fournie. Pas de tri, enlèvement en une fois. Obligation de faire place nette.
Mise à prix : 300.00 €
CASERNE DE NEVOY
-, ROUTE DE BOIS D'EMBLAY - 45500 NEVOY
Tél 02 38 29 86 67
Visites exclusivement sur rendez-vous une semaine avant la date de vente.
Inutile de se présenter sans rendez-vous. Ne pas omettre les documents
d'identité tant personnels que professionnels, à présenter avant de pénétrer sur
la base. Enlèvement sur rendez-vous. obligation de faire place nette, pas de tri
des matériels, pas de mécanique sur le lieu de dépôt. Aucune aide, matérielle ou
humaine, ne sera fournie par la base.
VÉHICULES TERRESTRES
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Séance du 23/09/2014 à 10 h 00
Lot N° 36
Remorque porte-flotteur pneumatique. Marque NAUTILUS. Type 560. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 123 - M LINDOR MME GILGENMANN ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE
-, ROUTE DE BOULAY LES BARRES - ESRT 2C123 - 45310 BRICY
Tél 02 38 42 68 04
Mr. LINDOR-MME GILGENMANN Visites sur rendez-vous une semaine avant la
vente, tous les jours de 8_h 30 à 11_h 30 et de 14_h à 16_h SAUF le vendredi de
8_h 30 à 11_h 30. Inutile de se présenter à la base sans rendez-vous. Obligation
de déposer une pièce d'identité à l'accueil. Enlèvement sur rendez-vous impératif.
Interdiction de circuler sur la voie publique avec les véhicules ou les remorques.
Enlèvement obligatoire des matériels avec plateau ou porte-engins. Obligation de
faire place nette en un seul enlèvement. Chargement au frais de l'acquéreur. Pas
de mise à disposition de matériels de chargement. Pas de mécanique sur le lieu
de stationnements des matériels. Attention : le sol est meuble.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 37
[RP] [NC]
Remorque compresseur IRMAIR Gazole, imm. 79000010, type S371-7SL, n° de série WJE6065AFL0887505,
1ère mise en circulation 02/01/1990. Aucun document constructeur ne sera fourni. Attention véhicule militaire.
Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur
plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge de
l'acquéreur.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
BIENS DIVERS
Lot N° 38
[RP] [NC]
Remorque vide toilettes. Numéro de série 30521. Date de mise en service non connue. Aucunes informations
supplémentaires connues. Enlèvement sur plateau. Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 39
[RP] [NC]
Remorque vide toilettes. Numéro de série 38734. Date de mise en service non connue. Aucunes informations
supplémentaires connues. Enlèvement sur plateau. Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 40
[RP] [NC]
Remorque porte touret ADOC, imm. 79000092, type ORIGINAL, n° de série 000ORIGIN1279401A, 1ère mise
en circulation 02/01/1990. Aucun document constructeur ne sera fourni. Attention véhicule militaire. Pas
d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau
obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 41
[RP] [NC]
Remorque treuil GATTEGNO Gazole, imm. 79900331, type ORIGINAL, n° de série 0000ORIGINO19895G,
1ère mise en circulation 02/01/1999. Aucun document constructeur ne sera fourni. Attention véhicule militaire.
Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur
plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge de
l'acquéreur.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
GARAGE MUNICIPAL - SERVICE TECHNIQUE DE LA MAIRIE - M RANTY
13 , RUE MOINE - 45000 ORLEANS
Tél 02 38 79 24 36
Mr. RANTY Romain Visites, une semaine avant la vente, et enlèvements sur
rendez-vous auprès de M. RANTY 02 38 79 24 36. ATTENTION : pour des raisons
administratives, les enlèvements ne peuvent débuter dès le lendemain de la vente
mais débuteront impérativement une semaine après la date de vente et après
rendez-vous.
L'enlèvement des pièces détachées doit se faire en une fois, pas de tri. Prévoir
des caisses pour faciliter l'enlèvement.
La liste est indicative et non exhaustive. Elle est consultable sur le lieu de dépôt.
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La liste peut également être envoyée par mail suite à toute demande effectuée
auprès du Commissariat aux ventes : cavadm2.dnid@dgfip.finances.gouv.fr.
AGRICULTURE
Lot N° 42
[RP] [NC]
Micro-tracteur tondeuse de marque KUBOTA, modèle T1560, année de mise en service 1997. Lames, carter
latéral de protection en plastique et pneumatiques à remplacer, courroies à revoir, siège mauvais état.
Enlèvement sur remorque.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 43
Lot de pièces pour engins de marques Massey Ferguson et Holder, dont pompe à eau, câble accélérateur,
bougies, joints. Liste indicative et non exhaustive.
Enlèvement en une fois, pas de tri. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 44
Lot de pièces détachées pour véhicules de marque CITROËN, modèles 2CV, Acadiane, C15, C25, C35, J5,
type H, Visa, dont frein, éclairage, alternateur, dynamo, rétroviseur, démarreur, pièces électriques, feux AR,
feux AV, vitre de porte, lève-vitre, pompe à eau, roulement de roue, divers joints. Liste indicative et non
exhaustive.
Enlèvement en une fois, pas de tri. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 45
Lot de pièces détachées pour cycles et cyclomoteurs, dont sonnette, pédale, pédalier, poignée, câble de
compteur, garniture de freins, bavette, garde-boue, rétroviseur, plateaux, rayons, feux AV et AR, béquille. Liste
indicative et non exhaustive.
Enlèvement en une fois, pas de tri. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 46
Lot de pièces détachées pour véhicules de marques Ford, modèles Transit et Courier, dont bavette,
silentblocs, plaquette, kit freins AR, rotule de direction, comodo d'éclairage. Liste indicative et non exhaustive.
Enlèvement en une fois, pas de tri. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 47
Lot de pièces détachées pour véhicule de marque Mercedes, dont rétroviseur, câble, poignée de porte, relais
électrique. Liste indicative et non exhaustive.
Enlèvement en une fois, pas de tri. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 48
Lot de pièces détachées pour véhicules de marques Peugeot, modèles 104, 205, 305, 306, 405 et Talbot dont
radiateur de chauffage, frein, disque, embrayage, durite, sonde, cardan. Liste indicative et non exhaustive.
Enlèvement en une fois, pas de tri. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 49
Lot de pièces détachées pour triporteur de marque Piaggio, dont amortisseur, filtre, lève-vitre, bougie, bobine
d'allumage, divers joints, échappement, câble, Neiman, rétroviseur, transmission. Liste indicative et non
exhaustive.
Enlèvement en une fois, pas de tri. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 50
Lot de pièces détachées pour véhicules utilitaires ou de charge de marques Renault, Peugeot, Citroën, Ford,
Iveco, Mercedes, dont divers filtres à air, huile ou gazole, plaquette de freins, joint, serrure, relais électrique,
lève-vitre, poignée. Liste indicative et non exhaustive.
Enlèvement en une fois, pas de tri. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 51
Lot de pièces détachées pour véhicules de marque Renault, modèles R4, R5, R19, dont joints, alternateur,
feux, serrure, moteur essuie-glace, frein, soufflet de cardan. Liste indicative et non exhaustive.
Enlèvement en une fois, pas de tri. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 52
Lot de pièces détachées pour cyclomoteur de marque Solex, dont roulements, bougies, 1 moteur complet et 1
incomplet. Liste indicative et non exhaustive.
Enlèvement en une fois, pas de tri. Vendu en l'état.
7
Séance du 23/09/2014 à 10 h 00
Mise à prix : 50.00 €
Lot N° 53
Lot d'échappements, tubes et silencieux, de types divers, dont Master, John Deere, R4, Visa, J9, Mercedes,
205, CX, 2CV. Liste indicative et non exhaustive.
Enlèvement en une fois, pas de tri. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 123 - M LINDOR MME GILGENMANN ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE
-, ROUTE DE BOULAY LES BARRES - ESRT 2C123 - 45310 BRICY
Tél 02 38 42 68 04
Mme. LOUVET OU MONSIEUR CARPENTIER Visites sur rendez-vous une semaine
avant la vente, tous les jours de 8_h 30 à 11_h 30 et de 14_h à 16_h SAUF le
vendredi de 8_h 30 à 11_h 30. Inutile de se présenter à la base sans rendez-vous.
Obligation de déposer une pièce d'identité à l'accueil. Enlèvement sur
rendez-vous impératif. Interdiction de circuler sur la voie publique avec les
véhicules ou les remorques. Enlèvement obligatoire des matériels avec plateau
ou porte-engins. Obligation de faire place nette en un seul enlèvement.
Chargement au frais de l'acquéreur. Pas de mise à disposition de matériels de
chargement. Pas de mécanique sur le lieu de stationnements des matériels.
Attention : le sol est meuble.
DÉCHETS
Lot N° 54
[RP] [NC]
Lot en vrac de pneumatiques usagés. Lot constitué très approximativement de 300 pneus divers.
Non conforme. Vendu en l'état. Enlèvement à la charge de l'acquéreur, aucune aide ne sera fournie. Pas de tri.
Enlèvement en une fois. Obligation de faire place nette.
Mise à prix : 100.00 €
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 55
[RP] [NC]
Tracteur léger sur roues de marque TRACMA gasoil (79670007), type TD 1500 B, n° de série
TD1500BXDP4-88, 2097 heures non garanties, date de mise en service non connue. Incomplet, corrosion.
Aucun document constructeur ne sera fourni.
Enlèvement sur plateau.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 56
[RP] [ACI]
Camion benne RENAULT 110-150 4X4 Gazole, imm. 78730211, type JP2B16, n° de série
VF6JP2B1600004847, 1ère mise en circulation 05/04/1987, 49271_km non garantis, aucun document
constructeur ne sera fourni. Attention véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état
circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation
véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 57
[RP] [ACI]
Camion benne RENAULT 110-150 4X4 Gazole, imm. 78730216, type JP2B16, n° de série
VF6JP2B1600004852, 1ère mise en circulation 01/09/1987, 42002_km non garantis, aucun document
constructeur ne sera fourni. Attention véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état
circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation
véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 58
[RP] [ACI]
Camion RENAULT TRM 4000 Gazole, imm. 78830324, type 4X41100, n° de série VF6TRM40000003969,
1ère mise en circulation 01/01/1988, 43581_km non garantis, aucun document constructeur ne sera fourni.
Attention véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie
publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
conformité à la charge de l'acquéreur. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 59
[RP] [ACI]
Camion RENAULT TRM 4000 Gazole, imm. 78730155, type 4X41100, n° de série VF6TRM40000002218,
1ère mise en circulation 15/05/1987, 43267_km non garantis, aucun document constructeur ne sera fourni.
Attention véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie
publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
8
Séance du 23/09/2014 à 10 h 00
conformité à la charge de l'acquéreur. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 60
[RP] [ACI]
Camion RENAULT TRM 4000 Gazole, imm. 78830328, type 4X41100, n° de série VF6TRM40000003973,
1ère mise en circulation 17/08/1989, 25665_km non garantis, aucun document constructeur ne sera fourni.
Attention véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie
publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
conformité à la charge de l'acquéreur. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 61
[RP] [ACI]
Camion RENAULT TRM 4000 Gazole, imm. 78730080, type 4X41100, n° de série VF6TRM40000002156,
1ère mise en circulation 12/02/1987, 49905_km non garantis, aucun document constructeur ne sera fourni.
Attention véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie
publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
conformité à la charge de l'acquéreur. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 62
[RP] [ACI]
Camion RENAULT TRM 4000 Gazole, imm. 78830325, type 4X41100, n° de série VF6TRM40000003970,
1ère mise en circulation 17/02/1989, 28826_km non garantis, aucun document constructeur ne sera fourni.
Attention véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie
publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de
conformité à la charge de l'acquéreur. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 63
[RP] [ACI]
Camionnette fourgon CITROËN JUMPER Gazole, imm. 70020237, type 232B54DGL, n° de série
VF7232B5415987551, 1ère mise en circulation 15/03/2001, 90751_km non garantis. DANGEL n° 4181. Aucun
document constructeur ne sera fourni. Attention véhicule militaire. Pas d'enregistrement au fichier civil SIV. En
l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau obligatoire. Procédure d'immatriculation
véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1500.00 €
Lot N° 64
[RP] [ACI]
VASP ambulance CITROËN JUMPER Gazole, imm. 79610144, type 233J52DGL, n° de série
VF7233J5215270999, 1ère mise en circulation 01/07/1996, 29862_km non garantis. N° de transformation
DANGEL 240 530. Aucun document constructeur ne sera fourni. Attention véhicule militaire. Pas
d'enregistrement au fichier civil SIV. En l'état circulation interdite sur la voie publique. Enlèvement sur plateau
obligatoire. Procédure d'immatriculation véhicule CE et certificat de conformité à la charge de l'acquéreur.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 1500.00 €
GARAGE MUNICIPAL - SERVICE TECHNIQUE DE LA MAIRIE - M RANTY
13 , RUE MOINE - 45000 ORLEANS
Tél 02 38 79 24 36
Mr. RANTY Romain Visites, une semaine avant la vente, et enlèvements sur
rendez-vous auprès de M. RANTY 02 38 79 24 36. ATTENTION : pour des raisons
administratives, les enlèvements ne peuvent débuter dès le lendemain de la vente
mais débuteront impérativement une semaine après la date de vente et après
rendez-vous.
L'enlèvement des pièces détachées doit se faire en une fois, pas de tri. Prévoir
des caisses pour faciliter l'enlèvement.
La liste est indicative et non exhaustive. Elle est consultable sur le lieu de dépôt.
La liste peut également être envoyée par mail suite à toute demande effectuée
auprès du Commissariat aux ventes : cavadm2.dnid@dgfip.finances.gouv.fr.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 65
[RP]
Cyclomoteur PEUGEOT FOX Essence, imm._BJ 897 L, type VGAT0570A, n° de série VGAT0570A00043275,
1ère mise en circulation 06/11/2000, 13500_km non garantis, réception 1 place, n'a pas roulé depuis mai
2010. Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 66
[RP]
Motocyclette PEUGEOT SV80 Essence 2 places, imm._7000 VW 45, type F082, n° de série 0340014497,
1ère mise en circulation 17/10/1995, 19000_km non garantis, fuite d'huile, freins à prévoir, n'a pas roulé depuis
2012, ne démarre pas. Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 150.00 €
9
Séance du 23/09/2014 à 10 h 00
Lot N° 67
[CT]
FIAT PUNTO Essence, imm._1740 WJ 45, type 176BQ55F, n° de série ZFA17600005254200, 1ère mise en
circulation 24/07/1997, 93000_km non garantis, distribution à prévoir, vendu en l'état.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 68
[RP]
Break CITROEN BERLINGO Essence, imm._870 XE 45, type MCT1104CE425, n° de série
VF7MFKFXF65483968, 1ère mise en circulation 31/05/2000, 135900_km non garantis, embrayage HS.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 600.00 €
Lot N° 69
[RP]
Camionnette fourgon CITROEN JUMPER Gazole, imm._1287 XP 45, type 232B52, n° de série
VF7232B5216094766, 1ère mise en circulation 07/09/2001, 200556_km non garantis, distribution à prévoir,
pare-brise et embrayage HS, siège conducteur mauvais état, problème pompe injection. Enlèvement sur
plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 70
[RP]
Camionnette fourgon RENAULT KANGOO Essence, imm._8387 WQ 45, type FC0AAF, n° de série
VF1FC0AAF18797591, 1ère mise en circulation 15/09/1998, 105800_km non garantis, distribution à prévoir,
échappement et pneumatiques HS, siège conducteur en mauvais état, corrosion perforante plancher AR.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
DDT DU LOIRET - CITÉ ADMINISTRATIVE COLIGNY - BÂT E
131 , RUE DU FAUBOURG BANNIER - 45000 ORLEANS
Tél 02 38 52 46 46
Visites et enlèvements sur RDV du Mardi au Jeudi de 8_h30 à 12_h00 et de
13_h30 à 17_h00, Lundi et Vendredi de 8_h30 à 12_h00 et de 13_h30 à 16_h00.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 71
[RP]
RENAULT CLIO Gazole, imm._DA-085-DW, type MRE5222EF558, n° de série VF1BR1FOH36675870, 1ère
mise en circulation 27/11/2006, 108454_km non garantis, climatisation. Vendu en l'état.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 72
[CT]
RENAULT CLIO Gazole, imm._DA-791-DV, type MRE5255EF558, n° de série VF1BR1F0H36675940, 1ère
mise en circulation 21/11/2006, 130633_km non garantis, climatisation, choc bas de caisse D. Vendu en l'état.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 73
[RP]
RENAULT CLIO Gazole, imm._DA-810-DV, type MRE5222EF558, n° de série VF1BR1FOH36675159, 1ère
mise en circulation 21/11/2006, 51702_km non garantis, climatisation, usure pneumatiques AV. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 3000.00 €
Lot N° 74
[CT]
RENAULT TWINGO Essence, imm._DA-239-DX, type MRE1011FP141, n° de série VF1CO6GOE36674782,
1ère mise en circulation 06/10/2006, 70423_km non garantis, usure pneumatiques AR, suspension AR
dissymétrie. Vendu en l'état.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 75
[RP]
RENAULT CLIO Gazole, imm._DA-167-DW, type MRE5012E8572, n° de série VF1BBR7CF30276428, 1ère
mise en circulation 16/02/2004 , 71088_km non garantis, rétroviseur G HS, interrupteur warning HS. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 500.00 €
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE - Direction Régionale D' Orléans
131 , RUE DU FAUBOURG BANNIER - 45000 ORLEANS
Tél 02 38 69 54 88
Mr. VEAUVY Dominique Visites sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à
11h30 et de 14h00 à 16h00.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 76
[CT]
RENAULT KANGOO Gazole, imm._CZ-446-GX, type MRE5112KE659, n° de série VF1KCE8EF34416913,
1ère mise en circulation 25/07/2005, 102154_km non garantis. Chocs ailes AV et porte latérale ARG.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 1500.00 €
10
Séance du 23/09/2014 à 10 h 00
DÉLÉGATION CENTRE AUVERGNE ANTILLES GUYANE - M LAURENT
70 -, RUE DE LA BRETONNERIE - BP 2457 - 45032 ORLÉANS CEDEX 1
Mr. LAURENT SEBASTIEN Visites sur rendez-vous du lundi au vendredi de 10h à
12h et de 14h à 16h au 02 38 74 55 48 ou 02 38 74 55 38.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 77
[CT]
PEUGEOT 407 Gazole, imm._CY-981-JX, type MPE5312PQ359, n° de série VF36D9HZC21780523, 1ère
mise en circulation 24/12/2008, 124271_km non garantis, plaquettes de freins AV à changer, rayures aile AV D
et pte AR G, climatisation, GPS. Attention montage pneumatiques hiver. Vendu en l'état.
Mise à prix : 4000.00 €
DREAL CENTRE - MONSIEUR DIDIER DERRE
6 , RUE CHARLES COULOMB - 45100 ORLEANS LA SOURCE
Mr. DERRE Didier Visites et enlèvement sur RDV du Lundi au Vendredi de 9_h00
à 12_h00 et de 14_h00 à 16_h00. Contact M. DERRE tel 02 36 17 45 23 ou 24 ou 25.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 78
[CT]
RENAULT CLIO Essence, imm._CZ-910-MF, type MRE1312YE9658, n° de série VF1BR1A0H34903774, 1ère
mise en circulation 26/12/2005, 102129_km non garantis, climatisation. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
DRAAF DU CENTRE - M PATRICK MILOOD
131 , RUE DU FAUBOURG BANNIER - Cite Administrative Coligny - 45042
ORLEANS CEDEX 1
Tél 02 38 77 40 27
Mr. MILOOD Patrick Sur rendez-vous uniquement au 02 38 77 40 21.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 79
[CT]
Camionnette fourgon CITROEN JUMPY Gazole, imm._AG-626-FA, type XURHKH, n° de série
VF7XURHKH64079208, 1ère mise en circulation 07/08/2007, 74000_km non garantis, climatisation. Vendu en
l'état.
Mise à prix : 3000.00 €
11
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
ANSM DEPARTEMENT DES SERVICES GENERAUX ET DE L' IMMOBILIER
143- -, BOULEVARD ANATOLE FRANCE - BAT B / DEPT SERVICES GÉNÉRAUX
ET IMMOBILIER - 93200 ST DENIS
Tél 01 55 87 31 93
Mr. LEURIDAN Didier Visites uniquement sur rendez-vous 24 heures à l'avance
minimum, auprès de M. LEURIDAN au 01 55 87 31 93 ou 01 55 87 30 55.
Enlèvement sur rendez-vous.
BUREAU
Lot N° 80
Mobilier de bureau état divers comprenant, 24 sur-armoires noires très bon état, 19 caissons hauteur bureau
bois dont 12 très bon état et 7 anciens, 11 caissons gris hauteur bureau très bon état, 7 armoires 198 x 120 x
45, portes rideaux dont 4 noires et 3 grises bon état, 4 caissons roulettes gris bon état, 2 tables rondes bois
diamètre 120 en l'état.
Mobilier de direction comprenant un bureau bois, 2 caissons bois hauteur bureau, un retour bois, 2 meubles
bas bois, le tout en bon état.
Mise à prix : 400.00 €
DDT DE SEINE ET MARNE - MME BRIGITTE LE GOFF
288 , AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - Parcs d'Activités - 77005 MELUN
CEDEX
Tél 01 60 56 70 47
Mme. LE GOFF Brigitte Visites une semaine avant la vente, uniquement sur
rendez-vous, auprès de Mme NIELLEZ au 01 60 56 71 71. Enlèvement sur
rendez-vous. Obligation de faire place nette.
AMEUBLEMENT
Lot N° 81
Petit meuble bas à roulettes 6 tiroirs, dessus ouvrant. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
MCF
5 , BOULEVARD DE BEAUBOURG - Zi Pariest - 77183 CROISSY BEAUBOURG
Tél 01 60 37 90 64
Mr. DOGUE Laurent Plan d'accès disponible par fax - visites sur rendez-vous.
BUREAU
Lot N° 82
- 1 armoire rideau vertical 200 x 124 x 46 cm.
- 10 armoires basses 102 x 120 x 45 cm.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 83
14 armoires hautes noires 198 x 120 x 45 cm.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 84
- 7 armoires hautes 198 x 120 x 45 cm.
- 12 dessus pour armoires 50 x 95 x 45 cm.
- 8 armoires basses 100 x 120 x 45 cm.
- 6 vestiaires simples.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 85
- 7 armoires hautes 198 x 120 x 45 cm.
- 17 armoires basses 100 x 120 x 45 cm.
- 5 tables 120 x 80 cm.
- 5 tables 80 x 80 cm.
- 2 tables 120 x 60 cm.
- 14 caissons.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
AMEUBLEMENT
Lot N° 86
- 2 bureaux pentagone 160 x 80 cm. - 11 tables 80 x 80 cm.
12
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
- 6 bureaux 140 x 80 cm.
- 2 bureaux 160 x 80 cm.
- 3 tables 140 x 70 cm.
- 2 bureaux 120 x 80 cm.
- 1 table 130 x 75 cm.
- 1 table ronde diamètre 100 cm.
- 2 tables rondes diamètre 110 cm.
- 1 table réunion 220 x 120 cm.
- 1 table réunion 200 x 100 cm.
- 1 table ovale 180 x 90 cm.
- 10 caissons à roulettes.
- 2 supports pour photocopieur.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
BUREAU
Lot N° 87
108 chaises, structure bleue. 74 chaises, structure jaune. 29 chaises, structure bordeaux.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 88
16 chaises, tissu bleu. 12 armoires basses 100 x 120 x 45 cm.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 89
Environ 30 m3 de chaises et fauteuils.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 90
31 fauteuils, tissu noir.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 91
48 fauteuils, velours noir.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 92
6 fauteuils traineau, cuir noir.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 93
20 tables 120 x 80 cm, structure verte.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 94
[RP] [NC]
1 Gerbeur CATERPILLAR. Modèle NSP20. Année de mise en service1989. N° de série : 2KG00162. Hauteur
de levée 3,45 m. Capacité 1000 kg. Horaire 358 heures. Energie 24 volts. Chargeur.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 95
[RP] [NC]
1 Gerbeur MIC. Modèle GD200 ST/BV/150T. N° de série DS00090527. Hauteur de levée 1,74 m. Capacité
2000 kg. Horaire 77 heures. Année de mise en service 2000. Energie 24 volts. Chargeur.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 96
[RP] [NC]
- 1 transpalette manuel FENWICK TM20, n°20/15276, fourche 100, charge maximale 2000 kg.
Non conforme. Vendu en l'état.
- 1 transpalette manuel BTL 2000, n°04830A, fourche 90, charge maximale 2000 kg.
Non conforme. Vendu en l'état.
- 1 transpalette manuel MIC CBV 2000, n°1026659, fourche 115, charge maximale 2000 kg.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
Lot N° 97
- Transpalette manuel BT, modèle BTL 2000 , n° 1199721, fourche 180, charge maximale 2000 kg.
13
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
[RP] [NC]
Non conforme. Vendu en l'état.
- Transpalette manuel JUNGHEINRICH, modèle AM 2200 TN 22, n° 14139792, fourche 190, charge maximale
1200 kg.
Non conforme Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 98
[RP] [NC]
Presse à percussion HACHEE 180 x 102 x 70 cm.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 100.00 €
DDT DE SEINE ET MARNE - MME BRIGITTE LE GOFF
288 , AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - Parcs d'Activités - 77005 MELUN
CEDEX
Tél 01 60 56 70 47
Mme. LE GOFF Brigitte Visites une semaine avant la vente, uniquement sur
rendez-vous, auprès de Mme NIELLEZ au 01 60 56 71 71. Enlèvement sur
rendez-vous. Obligation de faire place nette.
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 99
[RP] [NC]
Deux bacs à plonge (bac avec paillasse chacune) sur pieds en inox de dimensions 120 x 60 cm.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
EQUIPEMENTS DE LA MAISON
Lot N° 100 - 20 distributeurs de savon liquide. Plus de 3 ans, date d'achat non connue.
[RP] [NC] - 24 distributeurs couvre siège hygiénique, marque SANITOR 3, groupe PROP. Plus de 3 ans, date d'achat
non connue.
- 26 distributeurs papier toilette. Plus de 3 ans, date d'achat non connue.
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
MATÉRIELS PROFESSIONNELS
Lot N° 101 Table lumineuse dessinateur. Date d'achat non connue.
[RP] [NC] Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 50.00 €
DDPP MELUN
20 -, QUAI HIPPOLYTE ROSSIGNOL - BAT A - CITE ADMINISTRATIVE - 77011
MELUN
Tél 01 64 41 37 00
Mme. BROCHET Véronique Visites sur rendez-vous.
BIENS DIVERS
Lot N° 102 Poussette Trio BABYBUS modèle Travel 3 sport composée de 1 poussette,1 siège auto groupe 0,1 nacelle.
Couleur noire. Modèle 2009. Neuve, jamais déballée. Vendu en l'état.
Mise à prix : 300.00 €
SERVICE PARC - M JOSE RAY
-, 7 RUE LÉO LAGRANGE - 95310 ST OUEN L AUMONE
Tél 01 34 40 14 00
Mr. RAY José Visites et enlèvements sur rendez-vous.
ELECTRICITÉ - ELECTRONIQUE
Lot N° 103 Lot de 72 bornes d'appel équipées de cartes G2000 et G3000 (sans batteries).
[RP] [NC] Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 104 Lot de pièces détachées pour station météo (capteurs d'humidité et de températures, de précipitations, carte
[RP] [NC] CPU, 2 blocs d'alimentation et 2 parafoudres).
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 105 Lot de 4 stations météo et mâts.
14
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
[RP] [NC]
Non conforme. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
CREPS ILE-DE-FRANCE
1 -, RUE DU DOCTEUR LE SAVOUREUX - 92291 CHÂTENAY-MALABRY
Tél 01 41 87 20 30
Mr. LUCIE Olivier Visites et enlévement sur rendez-vous.
SPORTS - LOISIRS - JOUETS
Lot N° 106 Matériel d'haltérophilie (2011) : Trois plateaux d''évolution pour entraînement d'haltérophilie. Dimension : 3 m x
2,5 m. Constitué d'un support en bois en partie centrale et de dalles en tartan. L'ensemble est maintenu dans
un cerclage métallique.
Trois barres de compétition (modèle homme), (poids 20 kg) agréée et estampillée IWF (Fédération
internationale d'haltérophilie).
Trois barres de compétition (modèle femme) (poids 15 kg) agréée et estampillée IWF.
Six paires de manchons (extrémité barre) d'entraînement tarés à 2,5 kg.
Trois jeux de charges (disques de marque Eleïko) pour barre.
3 paires de 25 kg, 3 paires de 20 kg, 3 paires de 15 kg, 3 paires de 10 kg, 3 paires de 5 kg, 3 paire de 3 kg, 3
paires de 2 kg, 3 paires de 1,5 kg, 3 paires de 1 kg, 3 paires de 0,5 kg.
Mise à prix : 7000.00 €
S G A P PARIS-SUD - MONSIEUR DOUINE - DEPARTEMENT DES ATELIERS
MECANIQUE/ PARC SUD REFORMES
1 -, RUE DU PONT DES HALLES - 94550 CHEVILLY LARUE
Tél 06 80 34 79 85
Mr. DOUINE OU MONSIEUR COPIN Visites sur rendez-vous le 22 septembre 2014
de 8_h30 à 11_h30 et de 13_h00 à 15_h30 et le 23 septembre 2014 au matin de
8_h30 à 11_h30 en appelant le 06 80 34 79 85 ou le 01 40 79 78 25.
Enlèvement du 24 septembre 2014 au 07 octobre 2014 de 8_h30 à 11_h30 et de
13_h00 à 15_h30, SAUF les VENDREDI où l'enlèvement se fait UNIQUEMENT le
matin de 8_h30 à 11_h30 .
Les retraits s'effectuent UNIQUEMENT sur plateau et sur rendez-vous. Aucune
aide, autant matérielle que humaine, ne sera fournie.
Respect impératif des délais d'enlèvement. Aucun jour supplémentaire ne sera
toléré. A partir du 08 octobre 2014, aucun lot ne sera remis. Tout acompte ou
paiement sera perdu et une résolution pour non enlévement sera établie.
Pour les visites et les enlévements, pièce d'identité OBLIGATOIRE . Lors du
retrait l'acquéreur doit IMPERATIVEMENT fournir le bulletin d'enlèvement.
OBLIGATION DE FAIRE PLACE NETTE.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 107 2 PEUGEOT VIVACITY 100 : - Motocyclette légère PEUGEOT VIVACITY 100 Essence, imm. 75N-1999F, type
VGAS2AC0A, n° de série VGAS2AC0A00003260, 1ère mise en circulation 15/02/2000, 14516_km non
[RP]
garantis. Mécanique et carrosserie à revoir. Vétusté générale.
- Motocyclette légère PEUGEOT VIVACITY 100 Essence, imm. 75N-5629F, type VGAS2AC0A, n° de série
VGAS2AC0A20009155, 1ère mise en circulation 15/03/2002, 23690_km non garantis. Mécanique et
carrosserie à revoir, moteur HS. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 108 Cyclomoteur MBK FLIPPER Essence, imm. 75N-2197G, type LMP21C106045, n° de série
VG5SA03F000002223, 1ère mise en circulation 08/11/2005, 27350_km non garantis. Mécanique et
[RP]
carrosserie à revoir. Vétusté générale. Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 109 Cyclomoteur PEUGEOT FOX Essence, imm. KCN-2515A, type T057, n° de série 0360012515, 1ère mise en
circulation 18/05/1995, 23967_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir. Enlèvement sur plateau.
[RP]
Vétusté générale.
Vendu en l'état.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 110 Cyclomoteur PEUGEOT FOX Essence, imm. KEN-8823A, type T057, n° de série 03600018823, 1ère mise en
15
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
[RP]
circulation 26/02/1997, 5564_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir. Sans clé. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 80.00 €
Lot N° 111 MOTO BMW 1100RT Essence 2 places, imm. 75N-9019E, type R1100RT, n° de série
WB10413A4WZD11546, 1ère mise en circulation 19/05/1998, 74880_km non garantis. Mécanique et
[RP]
carrosserie à revoir. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 112 MOTO BMW 1150 RT Essence 1 place, imm. 75N-8404F, type LBM19N40G020, n° de série
WB10419A43ZK56287, 1ère mise en circulation 14/11/2003, 86495_km non garantis. mécanique et
[RP]
carrosserie à revoir, BV HS. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 113 MOTO BMW 1150RT Essence 1 place, imm. 75N-5529F, type LBM19N40G020, n° de série
WB10419A12ZE82238, 1ère mise en circulation 22/02/2002, 95676_km non garantis. Mécanique et
[RP]
carrosserie à revoir, embrayage HS. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N° 114 MOTO BMW 1150RT Essence 1 place, imm. 75N-8069F, type LBM19N40G020, n° de série
WB10419A63ZK55450, 1ère mise en circulation 25/08/2003, 72083_km non garantis. Mécanique et
[RP]
carrosserie à revoir, accident choc AV. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N° 115 MOTO BMW 650GS Essence 2 places, imm. 75N-8104F, type LBM16L40U003, n° de série
WB10172A13ZH91988, 1ère mise en circulation 25/08/2003, 55086_km non garantis. Mécanique et
[RP]
carrosserie à revoir. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 116 MOTO BMW 650GS Essence, imm. 75N-7312F, type LBM16L40U003, n° de série WB10172A42ZH85357,
1ère mise en circulation 25/04/2003, 59531_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, accident choc
[RP]
AV, vendu sans clé, neiman et compteur HS. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 117 MOTO YAMAHA 1300 FJR Essence 1 Place, imm. 75N-2315G, type LYM1AN40F274, n° de série
JYARP116000003741, 1ère mise en circulation 25/11/2005, 120156_km non garantis. Vétusté générale.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 250.00 €
Lot N° 118 MOTO YAMAHA CYGNUS 125 Essence, imm. 75N-1836G, type LYM22E20X179, n° de série
LPRSE081000305048, 1ère mise en circulation 04/07/2005, 32613_km non garantis. Mécanique et
[RP]
carrosserie à revoir, accident choc AV. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 150.00 €
Lot N° 119 CITROEN XSARA Essence, imm. 75N-8616F, type MCT1302GX557, n° de série VF7N1NFUB73801809, 1ère
mise en circulation 18/12/2003, 71337_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, moteur HS, train
[RP]
AV HS. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 120 CITROEN BERLINGO Break Gazole, imm._CD-696-TF, type M10CTRVP001N033, n° de série
VF77J9HL0CJ520772, 1ère mise en circulation 06/04/2012, 28466_km non garantis. Mécanique et carrosserie
[RP]
à revoir, accident choc AR important. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 121 CITROEN C4 Essence, imm. 75N-9330F, type MCT1102PN680, n° de série VF7FCKFVB26945046, 1ère
16
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
[RP]
mise en circulation 29/04/2004, 113391_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, accident choc
AR. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 122 CITROEN XSARA Essence, imm. 75N-9312F, type MCT1302GX557, n° de série VF7N1NFUB73850612, 1ère
mise en circulation 29/04/2004, 83492_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir. Vétusté générale.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 123 PEUGEOT 207 Gazole, imm._624 RNL 75, type MPE5212T5732, n° de série VF3WC9HXC9W013723, 1ère
mise en circulation 10/04/2009, 46205_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, accident choc AV.
[RP]
Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 124 PEUGEOT 207 Gazole, imm._AB-007-GV, type MPE5212T5732, n° de série VF3WC9HXC9W042102, 1ère
mise en circulation 16/06/2009, 92029_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, intérieur sièges
[RP]
brûlés. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 125 PEUGEOT 307 Gazole, imm. 75N-1661G, type MPE5202MV730, n° de série VF33CRHYB83953752, 1ère
mise en circulation 20/06/2005, 154663_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir.
[RP]
Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 126 PEUGEOT 307 Gazole, imm. 75N-2710G, type MPE5212MP176, n° de série VF33C9HXC84537069, 1ère
mise en circulation 06/04/2006, 160379_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, bruit moteur.
[RP]
Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 127 PEUGEOT 307 Gazole, imm. 75N-6571G, type MPE5212VB542, n° de série VF34C9HXC55363726, 1ère
mise en circulation 05/12/2008, 209334_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, moteur HS.
[RP]
Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 128 PEUGEOT 407 Essence, imm._CQ-023-LQ, type MPE1612PA228, n° de série VF36DRFJC21455652, 1ère
mise en circulation 19/06/2006, 84576_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, accident choc AR.
[RP]
Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 129 PEUGEOT 308 BREAK Gazole, imm._AB-690-ML, type MPE5314V6620, n° de série VF34E9HZH9S030917,
1ère mise en circulation 24/06/2009, 130311_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, problème
[RP]
moteur. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 130 PEUGEOT 308 Gazole, imm._AC-470-JW, type MPE5212VB542, n° de série VF34C9HXC9S079329, 1ère
mise en circulation 11/08/2009, 85199_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, choc latéral
[RP]
important. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 131 PEUGEOT 308 Gazole, imm._AC-476-JW, type MPE5212VB542, n° de série VF34C9HXC9S085929, 1ère
mise en circulation 11/08/2009, 199797_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, embrayage HS.
[RP]
Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
17
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
Lot N° 132 Camionnette PEUGEOT BOXER Gazole, imm. 75N-4993F, type 232JL2, n° de série VF3232JL216170310,
1ère mise en circulation 24/10/2001, 22367_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, accident choc
[RP]
AV. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 133 RENAULT MEGANE SCENIC Essence, imm. 75N-9566F, type MRE1416AX396, n° de série
VF1JM0C0H31011920, 1ère mise en circulation 15/06/2004, 178013_km non garantis. Mécanique et
[RP]
carrosserie à revoir. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 134 RENAULT CLIO Essence, imm. 75N-1575G, type MRE1112EF739, n° de série VF1BB2T0533216179, 1ère
mise en circulation 23/05/2005, 125940_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, accident choc
[RP]
ARD. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 135 RENAULT SCENIC Essence, imm. 75N-8539F, type MRE1306A5839, n° de série VF1JA0B0528798100, 1ère
mise en circulation 15/12/2003, 139708_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, BV HS.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vétusté générale. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 136 RENAULT TRAFIC Gazole , imm._AC-620-TX, type FLBMA6, n° de série VF1FLBMA69Y316894, 1ère mise
en circulation 10/09/2009, 81385_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, accident choc AV
[RP]
important.
Attention : affectation actuelle et aménagement pour "mission de police". En l'état ne peut circuler sur la voie
publique. Pour immatriculer, l'acquéreur doit obligatoirement et à ses frais :
- mettre le véhicule en conformité au type Mines sans aménagement police,
- effectuer une déclaration à la préfecture et une Réception à Titre Isolé (RTI) auprès du service en charge des
réceptions (arrêté du 09 février 2009, modifié en avril 2012, relatif aux modalités d'immatriculation des
véhicules).
Enlèvement sur plateau. Vétusté générale. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 137 FORD FIESTA Essence, imm. 75N-3054F, type MFD1162C7038, n° de série WF0AXXGAJAXU39247, 1ère
mise en circulation 07/09/2000, 201705_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir. Vétusté générale.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 138 FORD FOCUS Essence, imm._AA-382-YP, type MFD14G2SM693, n° de série WF0PXXWPDP9J40197, 1ère
mise en circulation 29/05/2009, 156577_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, BV HS. Vétusté
[RP]
générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 139 FORD FOCUS Essence, imm._BT-367-ZH, type MFD13E2SW936, n° de série WF05XXGCD56P62221, 1ère
mise en circulation 08/01/2007, 143468_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, accident choc AV.
[RP]
Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 140 FORD MONDEO Break Gazole, imm. 75N-9706F, type MFD54B4LH595, n° de série
WF0WXXGBBW4B04370, 1ère mise en circulation 18/08/2004, 160494_km non garantis. Mécanique et
[RP]
carrosserie à revoir. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
Lot N° 141 SKODA FABIA Essence, imm. 75N-9206F, type MSK1112E1487, n° de série TMBMC26Y243979367, 1ère
mise en circulation 21/04/2004, 195439_km non garantis. Mécanique et carrosserie à revoir, problème moteur.
[RP]
Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
18
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
Lot N° 142 VOLKSWAGEN GOLF Break Gazole, imm._AW-579-VN, type M10VWGVP012T200, n° de série
WVWZZZ1KZBP017200, 1ère mise en circulation 15/07/2010, 49982_km non garantis. Mécanique et
[RP]
carrosserie à revoir, accident choc AV. Vétusté générale.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
DIRECTION DEFENSE SECURITE CIVILES - E S O L Nord
2 b, AVENUE MARCEL PERRIN - 95540 MERY SUR OISE
Tél 01 34 48 21 07
Mr. DOUVILLE Marc Visites et enlèvements sur rendez-vous du lundi au jeudi de
8_H à 11_H et de 13_H30 à 16_H30, le vendredi de 8_H à 11_H. Pas de mécanique
sur le parc. Enlèvement plateau ou panier obligatoire si nécessaire ou imposé.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 143 Motocyclette HONDA NX250 Essence, imm. 75N-3122D, type MD21, n° de série 5200460, 1ère mise en
circulation 20/07/1990, 21540_km non garantis, batterie HS. Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 144 Motocyclette HONDA NX250 Essence, imm. 75N-6793D, type MD25, n° de série 5000445, 1ère mise en
circulation 06/01/1992, 11200_km non garantis, batterie HS. Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 145 Camionnette fourgon LAND ROVER DEFENDER 110 Gazole, imm. 75N-3662F, type LDHA88, n° de série
SALLDHA88YA193166, 1ère mise en circulation 21/12/2000. Attention véhicule incomplet, non accidenté.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 146 RENAULT CLIO 1.5 dci 65cv Gazole, imm. 75N-7343F, type MRE5002EK998, n° de série
VF1BB07CF28823872, 1ère mise en circulation 30/04/2003, 132400_km non garantis.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 600.00 €
Lot N° 147 Camion RENAULT M150 Gazole, imm. 75N-4859E, type 4X4JP4340, n° de série VF64X4JP400000851, 1ère
mise en circulation 03/08/1995, 177780_km non garantis, 4 roues motrices.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 148 Camion RENAULT M160 Gazole, imm. 75N-7075D, type 40ABE13670, n° de série VF640ABE000004193,
1ère mise en circulation 09/03/1992, 259600_km non garantis, freins HS.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 149 Camionnette fourgon RENAULT MASTER Gazole, imm._CZ 212 JD, type FDCUH5, n° de série
VF1FDCUH528833292, 1ère mise en circulation 30/04/2003, 221000_km non garantis.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 150 CITROEN JUMPY 1.9TD Gazole, imm. 75N-4052F, type MCT5203J6232, n° de série VF7U6US0012571766,
1ère mise en circulation 13/10/1999, 224700_km non garantis, problème moteur. Attention 5 places sur carte
[RP]
grise, mais deux sièges dans l'habitacle.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 151 CITROEN JUMPY 2.0 HDI Gazole, imm. 75N-4286F, type MCT5303JZ542, n° de série
VF7BARHWB12824207, 1ère mise en circulation 29/05/2001, 134900_km non garantis, moteur ne démarre
[RP]
pas. Climatisation. Attention 5 places carte grise, mais deux sièges dans l'habitacle.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 152 Camionnette fourgon LAND ROVER DAFENDER 110 HARD TOP Gazole, imm._DA-015-RP, type LDHA88, n°
de série SALLDHA881A603416, 1ère mise en circulation 13/08/2001, 214600_km non garantis, fuite au
[RP]
régulateur de pression GO. Attention 3 places carte grise, mais deux sièges dans l'habitacle, les banquettes
AR ne sont pas réceptionnées.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
19
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 153 Camionnette fourgon LAND ROVER DEFENDER 110 HARD TOP Gazole, imm._DA-417-JA, type LDHA88, n°
de série SALLDHA88YA184143, 1ère mise en circulation 21/02/2000, 226600_km non garantis, absence aile
[RP]
AV G, pare-chocs AV et face AV. Attention 3 places carte grise, mais deux sièges dans l'habitacle, les
banquettes AR ne sont pas réceptionnées.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 154 Camionnette fourgon LAND ROVER DEFENDER 110 Gazole, imm._DA-866-LS, type LDHA88, n° de série
SALLDHA881A604496, 1ère mise en circulation 13/08/2001, 222440_km non garantis, moteur ne démarre
[RP]
pas. Attention 3 places carte grise, mais deux sièges dans l'habitacle, les banquettes AR ne sont pas
réceptionnées.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 155 Camionnette fourgon LAND ROVER DEFENDER 110 Gazole, imm._DA-418-TB, type LDHA88, n° de série
SALLDHA88YA179221, 1ère mise en circulation 21/02/2000, 219500_km non garantis, turbo, boîte de
[RP]
vitesses et boîte de transfert HS. Attention 3 places carte grise, mais deux sièges dans l'habitacle, les
banquettes AR ne sont pas réceptionnées.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Lot N° 156 Camion VASP incendie BRIMONT PM CCF 6000 Gazole, imm. 75N-3001E, type 2DMJA2, n° de série
VF92DMJA24836825, 1ère mise en circulation 15/07/1994, 18300_km non garantis, réception 4 places.
[RP]
Equipé de deux cuves cloisonnées, l'une contenant du retardant (produit bio), l'autre de l'eau, pour un total de
6000 litres.
Enlèvement avec porte-engin. Vendu en l'état.
Mise à prix : 2000.00 €
Lot N° 157 Camionnette fourgon RENAULT MASTER Gazole, imm. DA-363-JA, type FDCEH5, n° de série
VF1FDCEH522330655, 1ère mise en circulation 14/02/2001, 224500_km non garantis.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 158 Camionnette fourgon RENAULT KANGOO Gazole, imm._CW-106-YC, type FC0EAG, n° de série
VF1FC0EAG21070313, 1ère mise en circulation 27/10/1999, 285000_km non garantis.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 159 RENAULT KANGOO 5 places Gazole, imm._CW-334-XR, type MRE5112KC136, n° de série
VF1KC08EF28333293, 1ère mise en circulation 10/02/2003, 244550_km non garantis, climatisation.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 160 RENAULT KANGOO 5 places Gazole, imm._CW-238-YB, type KCTGEF, n° de série VF1KCTGEF35292906,
1ère mise en circulation 10/01/2006, 289100_km non garantis, batterie HS, choc portes AV G et AR,
[RP]
climatisation.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 161 Break RENAULT MEGANE Gazole, imm. 75N-5226F, type MRE5104AU937, n° de série
VF1KA1U0525646526, 1ère mise en circulation 20/12/2001, 198600_km non garantis, climatisation.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
CENTRE HOSPITALIER RENÉ DUBOS
6 -, AVENUE DE L\'ILE DE FRANCE - 95303 PONTOISE
Tél 0130754040
Mme. COURTIADE Béatrice Visites sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 162 CITROEN SAXO Essence, imm._127 CVA 95, type MCT1002BN510, n° de série VF7S1HFXB57360752, 1ère
mise en circulation 22/01/2001, 91476_km non garantis, courroie de distribution effectuée au kms 80652, aile
[CT]
20
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
ARD, porte latérale, lave-glace AV, feux, corrosion multiple.
CT avec contre visite à effectuer au plus tard semaine 41 (du 6 au 10 octobre 2014). Vendu en l'état.
Mise à prix : 200.00 €
Lot N° 163 PEUGEOT 106 Essence, imm._787 CJR 95, type MPE1002BY061, n° de série VF31AHDZE52422417, 1ère
mise en circulation 21/07/1999, 72183_km non garantis, joint de culasse à remplacer, corrosion multiple,
[CT]
courroie de distribution effectuer au kms 66174. Carrosserie à revoir.
CT avec contre visite à effectuer au plus tard semaine 41 (du 6 au 10 octobre 2014). Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 164 Camionnette RENAULT TRAFIC Gazole 3 places, imm._190 DAV 95, type FLABA5, n° de série
VF1FLABA52V116860, 1ère mise en circulation 06/12/2001, 174000_km non garantis, courroie de distribution
[RP]
effectuée au kms 159076, volant moteur, embrayage HS. Véhicule non roulant. Vendu en l'état.
Mise à prix : 800.00 €
DIRECCTE IDF - M CHARLES EXTY
-, RUE MADELEINE VIONNET - 93300 AUBERVILLIERS
Visites le vendredi 19 septembre 2014 de 9_h00 à 12_h00 et le lundi 22
septembre 2014 de 9_h00 à 12_h00. Prendre impérativement rendez-vous au 01
70 96 13 00, M. Exty. Enlèvement sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 165 RENAULT TWINGO Essence, imm. 75R-3659G, type MRE1111F9698, n° de série VF1C0600536849679,
1ère mise en circulation 28/11/2006, 78000 km non garantis, moteur HS.
[RP]
Enlèvement sur plateau ou avec panier. Attention stationnement en sous-sol. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
DIRECCTE UNITE TERRITOIRE DE SEINE SAINT DENIS 93016 BOBIGNY CEDEX
16
1 , AVENUE YOURI GAGARINE - 93016 BOBIGNY CEDEX
Tél 01 41 60 53 15
Mr. ORAN Marcel Visites sur rendez-vous au 0141605315 5310 ou 0617022499
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 166 RENAULT TWINGO Essence, imm. 93R-4069A, type MRE1111FG705, n° de série VF1C06W0534316299,
1ère mise en circulation 20/09/2005, 28827_km non garantis.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 800.00 €
Lot N° 167 RENAULT TWINGO Essence, imm. 93D-4009A, type MRE1111FG705, n° de série VF1C06W0532781627,
1ère mise en circulation 13/01/2005, 28642_km non garantis.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1600.00 €
DDE 93 MALRAUX - BATIMENT MALRAUX
7 -, ESPLANADE JEAN MOULIN - BP 189 - 93003 BOBIGNY CEDEX
Tél 01 41 60 69 68
Mr. SANTONI Jean-Louis Visites sur rendez-vous le mardi et jeudi de 9h à 12h.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 168 RENAULT TWINGO Gazole, imm._BF-178-CP, type MRE5021F3802, n° de série VF1CN0E0538907633, 1ère
mise en circulation 11/12/2007, 52972_km non garantis. Moteur HS. Le joint de culasse, le boîtier sortie d'eau
[RP]
et la sonde de température sont à changer. Arbre à cames avec poussoires endommangé. Enlèvement sur
plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
21
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
UNITE EDUCATIVE DE MILIEU OUVERT DE MONTEREAU - MME LEHMANN
PLACE DU CALVAIRE - Résidence Arcole - 77130 MONTEREAU FAUT YONNE
Tél 01 60 73 58 30
Mme. LEHMANN Visites sur rendez vous de 10_h à 12_h et de 14_h à 16_h, une
semaine avant la vente. Enlèvement sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 169 RENAULT CLIO Gazole, imm._CZ-941-FV, type MRE5012E8572, n° de série VF1BBR7CF32872489, 1ère
mise en circulation 27/12/2004, 225574_km non garantis. Chocs et rayures. Blanc.
[RP]
Enlèvement sur plateau ou panier. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
TGI DE MELUN - Cellule Budgétaire
2 , AVENUE DU GÉN LECLERC - 77000 MELUN
Tél 01 64 79 81 56
Visites et enlèvements sur RDV de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 170 RENAULT CLIO Essence, imm. 077R-4026A, type MRE1312ER016, n° de série VF1BB0P0G29785764, 1ère
mise en circulation 22/10/2003, 76796_km non garantis. Ce véhicule n'a pas circulé depuis juin 2010.
[RP]
Enlévement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 800.00 €
UGAP - ENTREPÔT CENTRAL - M CHRISTOPHE KULKA
610 -, AVENUE DE L\'EUROPE - 77542 SAVIGNY-LE-TEMPLE CEDEX
Tél 01 64 87 82 22
Mr. KULKA Christophe Visites et enlèvements uniquement sur rendez-vous au 06
66 48 94 83. Enlèvements : établir une certificat d'immatriculation et présenter un
certificat d'assurance en cours de validité. A défaut, enlèvement sur plateau.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 171 Camionnette dériv VP PEUGEOT 208 Essence, 2 places, imm._DD-820-CH, type U10PGTVP009P121, n° de
série VF3CCZMZ0ET028758, 1ère mise en circulation 14/02/2014, 6_km non garantis, 5 portes, confort, 1,0 l
VTI, BVM5, 6 CV fiscaux, 68 ch, CO2 103 grs / km. Véhicule de moins de 4 ans.
Mise à prix : 7000.00 €
Lot N° 172 Camionnette fourgon RENAULT MASTER Gazole, type MAF4AE, n° de série VF1MAF4AE46517850, (date
réception par type le 03/08/2011 sous le n° e2*2007/46*00.16*13), 10_km non garantis, rouge incendie (NFX),
[ACI]
N1, FG GD CONF, 3T5, L3, H2, 2.3DCI, 100 ch, traction, 8 CV fiscaux, CO2 = 219 grs / km, classe
environnementale 70/220*2003/76B/CE, garantie 24 mois, ralenti accéléré.
Attention : véhicule de moins de 4 ans n'ayant jamais été immatriculé. Procédure immatriculation véhicule CE
à la charge de l'acquéreur. Malus écologique à la charge de l'acquéreur (se renseigner en préfecture).
Enlèvemen : établir un certificat d'immatriculation et présenter certificat d'assurance, à défaut, enlèvement sur
plateau obligatoire.
Mise à prix : 13000.00 €
Lot N° 173 Camionnette fourgon RENAULT MASTER Gazole, type MAF4AE, n° de série VF1MAF4AE46517851, (date
réception par type le 03/08/2011 sous le n° e2*2007/46*00.16*13), 10_km non garantis, rouge incendie (NFX),
[ACI]
N1, FG GD CONF, 3T5, L3, H2, 2.3DCI, 100 ch, traction, 8 CV fiscaux, CO2 = 219g rs / km, classe
environnementale 70/220*2003/76B/CE, garantie 24 mois, ralenti accéléré.
Attention véhicule de moins de 4 ans n'ayant jamais été immatriculé. Procédure immatriculation véhicule CE à
la charge de l'acquéreur. Malus écologique à la charge de l'acquéreur (se renseigner en préfecture).
Enlèvement : établir un certificat d'immatriculation et présenter certificat d'assurance, à défaut, enlèvement sur
plateau obligatoire.
Mise à prix : 13000.00 €
22
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
LYCEE FLORIAN
9 b, RUE DE LA MARNE - 92330 SCEAUX
Tél 01 41 87 02 16
Mme. LE POMMERAY Elyane Visites sur place le 10 et le 17 septembre de 9h à
12h et de 14h à 17h.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 174 Camionnette PEUGEOT J5 Essence 2 places, imm._138 JST 75, type 290A11, n° de série
VF3290A1100261609, 1ère mise en circulation 07/01/1992, 56339_km non garantis, moteur HS, carrosserie et
[RP]
intérieur en état d'usage. Vendu en l'état.
Mise à prix : 400.00 €
LYCEE RENE AUFFRAY
-, 23 RUE FERNAND PELLOUTIER - 92110 CLICHY
Tél 01 49 68 91 20
Mr. PERRIER Christian Visites et retrait sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 175 Camionnette PEUGEOT J5 Essence 2 places, imm._591 JAY 75, type 280A11, n° de série
VF3280A1100776786, 1ère mise en circulation 05/09/1990, 18283_km non garantis. Accélérateur se bloque,
[RP]
freinage défectueux. Vendu en l'état.
Mise à prix : 600.00 €
MINISTERE DE LA JUSTICE - DIRECTION TERRITORIALE - De La Protection Jud
De La Jeunesse 92
21 -, RUE MÉDÉRIC - 92250 LA GARENNE COLOMBES
Tél 01 41 19 74 82
Mr. CHASSÉ Dominique Visites sur rendez-vous
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 176 RENAULT KANGOO Break Essence, imm._DA-498-QQ, type MRE1002K399, n° de série
VF1C0AAF21555285, 1ère mise en circulation 21/02/2000, 26491_km non garantis. Vitre ARG cassée.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 600.00 €
Lot N° 177 FORD FIESTA Essence, imm._DA-531-QQ, type MFD1162C7038, n° de série WF0AXXGAJAXM56828, 1ère
mise en circulation 21/02/2000, 70294_km non garantis. A revoir amortisseurs, silencieux d'échappement,
[RP]
lave-glace AV, suspension, réservoir de carburant.
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 178 RENAULT CLIO Essence, imm._DA-252-QQ, type MRE1002E6996, n° de série VF1BB0FCF25477348, 1ère
mise en circulation 14/11/2001, 67119_km non garantis, rayures sur la carrosserie.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 500.00 €
Lot N° 179 RENAULT CLIO Essence, imm._DA-146-QQ, type MRE1002E6996, n° de série VF1BB0FCF25477943, 1ère
mise en circulation 14/11/2001, 29543_km non garantis.
[RP]
Enlèvement sur plateau. Vendu en l'état.
Mise à prix : 600.00 €
CENTRE TECHNIQUE DES GUILLERAIES - DE LA MAIRIE DE NANTERRE
67 , AVENUE DES GUILLERAIES - et 77 Avenue des Guilleraies - 92000
NANTERRE
Tél 01 41 37 62 00
Mr. ETCHEGOINBERRY Gérard Visites exclusivement sur rendez-vous au 01 41 37
62 16 ou 06 16 89 53 37, 10 jours avant la vente, entre 10_h00 et 12_h00 et entre
13_h30 et 15_h30
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 180 RENAULT MEGANE Gazole, imm._968 FQV 92, type MRE5222AY775, n° de série VF1BMSF0540058324,
1ère mise en circulation 10/07/2008, 61754_km non garantis. Pneus AV changés. Climatisation. Vendu en
[CT]
l'état.
23
Séance du 23/09/2014 à 14 h 00
Mise à prix : 4500.00 €
AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE (ASN)
15 -, RUE LOUIS LEJEUNE - 92541 MONTROUGE
Tél 01.46.16.40.28.
Mr. LAINE OU MME FAVREAU Visites exlusivement sur rendez-vous au moins
24_h à l'avance.
Retraits sur rendez-vous.
VÉHICULES TERRESTRES
Lot N° 181 CITROËN C5 SX 16HDI Gazole, imm. 75N-1120G, type MCT5302MY867, n° de série VF7RC9HZC76628765,
1ère mise en circulation 28/12/2004, 174108_km non garantis. Vendu en l'état.
[CT]
Mise à prix : 1400.00 €
Lot N° 182 PEUGEOT 306 Essence, imm. 75N-3582F, type MPE1402DU669, n° de série VF37ALFYF33171958, 1ère
mise en circulation 30/11/2000, 155317_km non garantis, 4 enjoliveurs enlevés, batterie neuve. Vendu en
[CT]
l'état.
Mise à prix : 1000.00 €
Conditions spécifiques
** ENCHERE. Déroulement de la vente : le 23/09/2014 à 10h00 : lots 1 à 79 et à 14h00 : lots 80 à 182.
Absence de garantie : La vente a lieu marchandises ou matériels pris en l'état au lieu de stockage. Elle est faite sans
garantie d'éviction, de vice caché et de fonctionnement. Les acquéreurs sont censés avoir une connaissance exacte
des biens vendus, vouloir les acquérir à leurs risques et périls et les agréer dans l'état où ils se trouvent au moment de
l'adjudication (article 4 du Cahier des clauses générales pour parvenir à la vente des biens aliénés par le Service du
Domaine, en date du 17 avril 1990 et applicable depuis le 1er juin 1990. Disposition consultable sur le site
www.ventes-domaniales.fr).
Personnes admises à enchérir :
Lots réservés aux professionnels :
L'adjudication est subordonnée à la présentation de l'original et au dépôt d'une copie :
- De l'inscription au Registre du Commerce et des sociétés (K ou Kbis) ou au Répertoire des Métiers (extrait D1) datée
de moins de 6 mois ou pour les entreprises étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur
officiel agrée ou par l'Ambassade du pays d'origine ;
- De l'attestation d'inscription au répertoire SIRENE, si la personne est un auto-entrepreneur ;
- Des statuts de l'association, si la personne représente une association.
Si le soumissionnaire est une société ou une association, il convient de présenter l'original et de déposer une copie
d'un pouvoir signé par le dirigeant ou son conseil d'administration autorisant le signataire à engager la société ou
l'association.
Cette adjudication est également subordonnée pour les professionnels de la déconstruction automobile à la
présentation de l'original et au dépôt d'une copie de leur agrément en cours de validité ou pour les entreprises
étrangères, son équivalent étranger traduit en français par un traducteur officiel agréé ou par l'Ambassade du pays
d'origine.
** VISITE. Visite sur rendez-vous aux heures d'ouvertures des services sauf indication contraire au lotissement.
** ENLEVEMENT. Sous 20 jours impérativement et sur rendez-vous sauf mention contraire au lotissement.
Une attestation d'assurance peut être demandée par certains services.
Place nette exigée pour tous les lots.
L'enlèvement pourra être différé en cas de paiement non certifié.
24
Pour les véhicules ACI enlèvement sur plateau obligatoire.
Pour les véhicules de fourrière, les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du
lendemain de la vente. Tout travail sur parc est interdit.
Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d’immatriculation. En conséquence, il n’est pas possible de
circuler avec ces véhicules avant d’avoir procédé aux formalités d’immatriculation. Ces formalités sont à la charge de
l’acquéreur et sont décrites à l’article 12.B de l’arrêté du 9 février 2009 (ou à l’article 12.E pour les véhicules étrangers
non réceptionnés au plan communautaire).
Cette impossibilité de circuler s'applique également aux véhicules vendus sans contrôle technique.
En cas d'enlèvement par une tierce personne, présentation d'une procuration et d'une copie de la pièce d'identité.
** ASTREINTE. ** PAIEMENT. Une taxe équivalente à 11 % du prix de vente du lot devra être réglée en sus.
Paiement comptant pour les adjudications jusqu'à 150 euros (par lot).
Pour les adjudications supérieures à 150 euros, un acompte de 20 % du prix devra être versé le jour de la vente (pour
chaque lot). A DEFAUT, L'ADJUDICATION DE CES LOTS DEVRA ETRE ANNULEE.
Le paiement total du prix et de la taxe de 11 % devra avoir lieu au plus tard dans les 8 jour ouvrés suivant l'adjudication
de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h15 et avant enlèvement des biens.
Le manquement à l'une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera conservé.
Les paiements pour autrui ne pourront avoir lieu sans présentation de l'original et remise d'un mandat régulier et
remise de la copie des pièces d'identité du mandant et du mandataire.
Attention à compter du 1er octobre 2014, les paiements en espèce seront plafonnés à 3000 € pour tous les
adjudicataires.
Espèces : Les paiements en espèce sont limités (articles L.112-6 et D112-3 du Code monétaire et financier) :
· 3 000 euros lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d'une activité professionnelle
;
· 15 000 euros lorsque le débiteur justifie qu'il n'a pas son domicile fiscal en France et n'agit pas pour les besoins d'une
activité professionnelle.
· Interdiction du paiement en numéraire pour l'achat au détail de métaux ferreux et non ferreux.
Chèque : Accepté. Une pièce d'identité vous sera demandée (art. L.131-15 CMF). Au delà de 1500 euros, un chèque
de banque est exigé.
Carte bancaire : Paiement accepté. Pensez, le cas échéant, à faire déplafonner votre carte auprès de votre
établissement bancaire.
Virement : Coordonnées bancaires SEPA :
IBAN : FR76 1007 1940 0000 0010 0144 887 BIC : TRPUFRP1
** DIVERS. UNE PIECE D'IDENTITE DEVRA OBLIGATOIREMENT ETRE PRESENTEE LORS DE LA SIGNATURE DU
PAPILLON DE VENTE.
Pour tous les lots, vente à forfait.
Certificat d'immatriculation : Aucun document d'immatriculation ne sera délivré. Seul un certificat de vente sera remis.
Fourrière : Les véhicules de fourrière sont dépourvus de clés sauf mention contraire indiqué dans le descriptif du lot.
Les acquéreurs devront acquitter les frais de fourrière au tarif en vigueur à compter du lendemain de la vente.
Soumissions : elles doivent obligatoirement être effectuées sur le document disponible dans chaque commissariat aux
ventes ou sur internet, à l'adresse www.ventes-domaniales.fr, rubrique Ventes mobilières, onglet Soumissions. Pour
chaque lot soumissionné, un formulaire et un chèque sont nécessaires. Les soumissions pour lesquelles le formulaire
et/ou le chèque est commun à plusieurs lots seront refusées.
Les documents doivent être adressés sous plis cachetés portant les mentions 'Soumissions, vente du 23/09/2014 25
CAV de Saint-Maurice - LES ELLIPSES - 3, avenue du chemin de Presles - 94417 SAINT-MAURICE CEDEX et
contenir une enveloppe affranchie au tarif en vigueur au nom du candidat.
Les chèques accompagnant les soumissions non retenues seront retournés à leurs auteurs.
Tout achat fait pour le compte d'une autre personne devra être accompagné d'une lettre de procuration datée signée,
ainsi qu'une pièce d'identité au nom du porteur.
AUCUNE MODIFICATION DES IDENTITES FIGURANT SUR LES PAPILLONS DE VENTE N'EST POSSIBLE APRES
LA CLOTURE DE LA VENTE.
** RENSEIGNEMENTS. Avant et après la vente : Direction Nationale d' Interventions Domaniales - LES ELLIPSES - 3, avenue du Chemin de
Presles - 94417 ST MAURICE CEDEX (tél. : 01 45 11 62 62).
Renseignements comptables : Régie de recettes - 3, avenue du chemin de Presles 94417 Saint Maurice (tél. : 01 45
11 64 25).
Renseignements techniques : complémentaires auprès des services livranciers.
Internet : www.ventes-domaniales.fr
LEGENDE DES LOGOS
[ACI] Les véhicules de fourrière sont vendus sans certificat d'immatriculation.
En conséquence, il n'est pas possible de circuler avec ces véhicules avant
d'avoir procédé aux formalités d'immatriculation.
Ces formalités sont à la charge de l'acquéreur et sont décrites à l'article
12.B de l'arrêté du 9 février 2009 (ou à l'article 12.E pour les véhicules
étrangers non réceptionnés au plan communautaire).
[RP]
Lots réservés aux professionnels, négociants et réparateurs d'automobile
ou de moto-cycles ou des négociants en machine-outils, selon la catégorie.
Ils devront justifier de leur qualité par une copie de leur inscription au
registre du commerce ou répertoire des Métiers.
[CT]
Ces véhicules ont été soumis au contrôle technique. Les procès-verbaux de la
visite technique et des éventuelles contre-visites peuvent être consultés
au cours des 48 heures qui précèdent la vente et sur les lieux de vente avant
le début de la séance.
[NR]
Véhicules non réimmatriculables, destinés à la piéce détachée; il ne sera pas
délivré de certificat de vente.
[NC]
Lots non conformes aux règles d'hygiène et de sécurité du travail.
26

Bon de commande matériel de promotion 2014

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14-01-2016 - Ventes Domaniales

Catalogue 02.10.14

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Liste des établissements agrées

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